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  • Fonds Augoyard (25FI)
    Cote : 25 FI 1 - 134
    Période : 1903 - 1919
    Extrait de la notice :

    …références 25 FI 18, 80, 101, 122 et 134 sont publiées sur le site Internet des Archives (Consulter, En ligne…

  • Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)
    Cote : 2596 W 1 - 181, 183 - 233
    Période : 1997 - 2006
    Extrait de la notice :

    …Quelques-uns des débats inventoriés ici peuvent être écoutés en ligne sur le site internet des archives…

  • Impôt sur le revenu (3617W)
    Cote : 3617 W 2 - 8
    Période : 2010 - 2010
    Extrait de la notice :

    …échantillon aléatoire au 1/18e (une boîte d'archives sur 18) des déclarations faites sur papier et non en ligne…

    …échantillon aléatoire au 1/18e (une boîte d'archives sur 18) des déclarations faites sur papier et non en ligne…

  • Commission des clauses abusives (1978-2004)
    Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • DDE, arrondissement sud (1290 W)
    Cote : 1290 W 1 - 102
    Période : 1961 - 1986
    Extrait de la notice :

    …section Clermain-Sainte-Cécile, la route expresse de Digoin à Mâcon jumelée avec la construction de la ligne…

  • SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
    Cote : 3415 W 1 - 67
    Période : 1988 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Réunissant à l'origine dix communes subissant les nuisances sonores de la ligne de chemin de fer à grande…

  • 1948 W - Préfecture, Cabinet, cahiers de doléances du Grand débat national.
    Cote : 1948 W 1-65
    Période : 2018 - 2019
    Extrait de la notice :

    …Par ailleurs, ces copies ont été transmises à la BNF pour numérisation et mise en ligne.…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • Financement de la sidérurgie
    Période : 1948 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

  • Propriétés de l'Etat
    Période : 1841 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Pierre de Cbsrtreuse Confiscation Descôttes-Genon Foret situ" A St Pierre de Cbartrcus ps Ancienne ligne…

    …manoeuvres - E 14,397 - E 14.398 - 2-s-2-I-t-2-t-:- Les Bastions • Les fortifications de2s ligne…

    …Terrains 1923 - 1932 • Iublea 1919 - 1938 • Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne…

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