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Cote : 2 E 3 901-3215Période : 1842 - 1972Extrait de la notice :
…registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne…
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Cote : 1955 W 1-3Période : 1855 - 1884Extrait de la notice :
…Résumé: Etudes pour la réalisation de la ligne de chemin de fer de Mende au Puy : section de Langogne…
…Etudes pour la réalisation du prolongement de la ligne de chemin de fer de Clermont à Lempdes et de Saint-Etienne…
…Résumé: Etudes pour la réalisation de la ligne de chemin de fer de Mende au Puy : section de Langogne…
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Cote : 6 M 323-621Période : 1802 - 1892Extrait de la notice :
…Cet inventaire a été rédigé dans le cadre de la mise en ligne des registres et tables de l'état civil…
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Cote : 25 J 1-17Période : 1895 - 1972Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…ligne de chemin de fer…
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Cote : 79 Fi 1-42Période : 1922 - 1980Extrait de la notice :
…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou…
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Cote : 2 X 1-283Période : 1802 - 1946Extrait de la notice :
…A l'ouest de cette ligne, un "désert" correspondant au Haut-Allier, aux contreforts et au plateau du…
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Cote : 1 X 1-226Période : 1798 - 2000Extrait de la notice :
…Puy-en-Velay/Pradelles, les deux tiers des établissements hospitaliers sont situés à l'est de cette ligne…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…: toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…
…tables, mais uniquement les transmissions par successions collatérales puisque les successions en ligne…
…est supérieur au droit d'insinuation fixé par le tarif de 1722 ; toujours exceptées les donations en ligne…
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Cote : 2 C 1-2988Période : 1682 - 1826Extrait de la notice :
…Les successions en ligne directe sont exemptes du droit du centième denier par un édit d'ao…
…Les successions en ligne directe n'étant pas soumises au centième denier jusqu'au 1er fé…
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Cote : 3 Q 1-7952Période : 1789 - 1908Extrait de la notice :
…jusque-là seules concernées par le centième denier, mais également les successions en ligne…