Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Ancienne ligne ferroviaire Pontarlier-Gilley

Cote : 2286W7-8

Période : 1991 - 1997

Fonds : 2286W Département du Doubs - Direction générale des services

Extrait de la notice :

…Ancienne ligne ferroviaire Pontarlier-Gilley…

…Ancienne ligne ferroviaire Pontarlier-Gilley…
Ligne à grande vitesse (LGV)

Cote : 2291W129

Période : 2005 - 2009

Fonds : 2291W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…Ligne à grande vitesse (LGV)…

…Ligne à grande vitesse (LGV)…
Déclassement de la ligne et acquisition par le département

Cote : 2286W7

Période : 1991 - 1994

Fonds : 2286W Département du Doubs - Direction générale des services

Extrait de la notice :

…Déclassement de la ligne et acquisition par le département…

…Déclassement de la ligne et acquisition par le département…
1980-1992

Cote : 1485W220

Période : 1980 - 1992

Fonds : 1485W Direction départementale des Renseignements généraux

Extrait de la notice :

…manifestations (1981-1992) ; représentation des partis politiques (PCF) (1982) ; SERNAM (1980-1991) ; TGV Rhin-Rhône (1985-1992) ; électrification de la ligne…

…Franois-Saint-Amour (39) (1990-1992) ; association pour la défense et la rénovation de la ligne SNCF Besançon-Le Locle (1980-1985).…

…manifestations (1981-1992) ; représentation des partis politiques (PCF) (1982) ; SERNAM (1980-1991) ; TGV Rhin-Rhône (1985-1992) ; électrification de la ligne…
Abbenans à Passonfontaine

Cote : 1950W35

Période : 1976 - 1987

Fonds : 1950W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…. - Ligne à 20 V : DUP (arrêté du 16/01/86).<br> BAUME-LES-DAMES.…

…- Construction de la ligne électrique à 20 kv reliant Baume-les-Dames à Loulans-les-Forges : DUP (arrêté du 05/08/86).…

…<br> FRASNE. - Construction d’une ligne électrique de 20 kv alimentant le poste d’alimentation dit route de Boujailles : établissement…
Surveillance des voies ferrées

Cote : 340W167

Période : 1941 - 1944

Fonds : 340W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…requis civils) et du matériel, refus d'obtempérer : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (19421944) ; surveillance de la ligne…

…Organisation : tableaux de répartition des gardes, correspondance (1943) ; ligne BellegardeAnnemasse : notes de service, correspondance,…

…<br> Nouvelle ligne de démarcation. Stationnement des trains SNCF : instructions (1943). <br> Circulation en chemin de fer .…
Pontarlier à Tour-de-Scay

Cote : 1950W36

Période : 1976 - 1987

Fonds : 1950W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…- Ligne électrique 63 kv entre Mouthier et Pontarlier : établissement de servitudes (arrêté du 01/04/86).…

…- Construction d’une ligne électrique à 20 kv alimentant le poste de transformation dit clos de France : établissement de servitudes…

…- Construction de la ligne à 20 kv : établissement de servitudes (arrêté du 31/01/86).</div></div></div>…
1993-1997

Cote : 2194W65

Période : 1993 - 2006

Fonds : 2194W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…Prescriptions complémentaires concernant la mise en service d’une installation de lavage et débourbage, ainsi que le déplacement d’une ligne électrique…

…Prescriptions complémentaires concernant la mise en service d’une installation de lavage et débourbage, ainsi que le déplacement d’une ligne électrique…
Dompierre-les-Tilleuls, La Rivière-Drugeon, Sombacour, Dommartin et Vuillecin

Cote : 2442W117

Période : 2002 - 2012

Fonds : 2442W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue des travaux de construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique…

…Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue des travaux de construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique…
Frasne

Cote : 2442W100

Période : 2009 - 2012

Fonds : 2442W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…RTE, construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique à 63 000 volts Frasne-Pontarlier : enquêtes conjointes DUP et mise en compatibilité…

…RTE, construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique à 63 000 volts Frasne-Pontarlier : enquêtes conjointes DUP et mise en compatibilité…

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