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Cote : 2291W129Période : 2005 - 2009Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Ligne à grande vitesse (LGV)…
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Période : 1908 - 1983Extrait de la notice :
…pêche à la ligne…
…pêche à la ligne…
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Cote : 601 W 624Période : 1946 - 1965Extrait de la notice :
…de trolleybus) (1946-1948) ; emprunt pour la réfection de la sous-station de la Souche et de la ligne…
…Trolleybus, emprunts pour l'installation de lignes (il est prévu de transformer le réseau de tramways en ligne…
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Cote : 2 O 150/4Période : 1883 - 1939Extrait de la notice :
…Autres terrains, acquisition de terrain provenant de ligne déclassée de tramway (1939) ; vente (1907…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Ligne à 20 V : DUP (arrêté du 16/01/86).<br> BAUME-LES-DAMES.…
…<br> FRASNE. - Construction d’une ligne électrique de 20 kv alimentant le poste d’…
…- Construction de la ligne électrique à 20 kv reliant Baume-les-Dames à Loulans-les-Forges…
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Cote : 1950W36Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Ligne électrique 63 kv entre Mouthier et Pontarlier : établissement de servitudes (arr…
…- Construction de la ligne à 20 kv : établissement de servitudes (arrêté du…
…- Construction d’une ligne électrique à 20 kv alimentant le poste de transformation…
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Cote : 340W167Période : 1941 - 1944Fonds : 340W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…<br> Nouvelle ligne de démarcation. Stationnement des trains SNCF : instructions (1943).…
…Organisation : tableaux de répartition des gardes, correspondance (1943) ; ligne Bellegarde–…
…xE9;rer : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1942–1944) ; surveillance de la ligne…
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Cote : 2194W65Période : 1993 - 2006Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…concernant la mise en service d’une installation de lavage et débourbage, ainsi que le déplacement d’une ligne…
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Cote : 1312 W 155Période : 1941 - 1983Extrait de la notice :
…pêche à la ligne…
…pêche à la ligne…
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Cote : 2442W117Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue des travaux de construction d’une ligne…