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  • Date de modification : 26 janvier 2023
    Extrait de la notice :

    …Bien que Deauville n’ait pas été en première ligne, la Grande Guerre a marqué le paysage quotidien de…

    Lieu de conservation : Commune de Deauville - Archives municipales
  • Date de modification : 21 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Consultez le guide en ligne

    Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF)
  • Date de modification : 27 septembre 2021
    Extrait de la notice :

    …conduit les Français vers la commémoration de la Grande Guerre, à travers la consultation d’archives en ligne

    Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF)
  • Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne

  • Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne

  • Période : 1800 - 1960
    Extrait de la notice :

    …N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance).…

    …N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance).…

  • Période : 1905 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Jean-­‐Albert  Grégoire  dans  la  Revue  de  l’aluminium  (Ressources  en  ligne

    …Jean-­‐Albert  Grégoire  dans  la  Revue  de  l’aluminium  (Ressources  en  ligne

  • Période : 1790 - 1963
    Extrait de la notice :

    …115 Projet de création d’un jardin botanique en remplacement du jardin des plantes (détruit par la ligne

    …115 Projet de création d’un jardin botanique en remplacement du jardin des plantes (détruit par la ligne

  • Période : 1290 - 1792
    Extrait de la notice :

    …mariage entre Abel de Puygirault, fils aîné dudit Pierre, seigneur de La Bouessière, de la Font, de La Ligne

    …mariage entre Abel de Puygirault, fils aîné dudit Pierre, seigneur de La Bouessière, de la Font, de La Ligne

  • Période : 1608 - 1790
    Extrait de la notice :

    …aux chercheurs universitaires et dans les bibliothèques spécialisées, sans préjudice d’une mise en ligne

    …aux chercheurs universitaires et dans les bibliothèques spécialisées, sans préjudice d’une mise en ligne

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