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  • Carnet de voyage dans l’histoire de ma commune
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Fixer et franchir la frontière. Alpes-Maritimes 1760-1947
    Date de modification : 17 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …La ligne frontière s'affirme comme la marque du souverain, monarque ou peuple, sur le territoire.…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes
  • L’eau douce et la mer. Du Mercantour à la Méditerranée
    Date de modification : 9 novembre 2023
    Extrait de la notice :

    …Une exposition virtuelle est également disponible en ligne. Référence complètes de l’ouvrage  …

    Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes
  • 40 ans d’exil. La Retirada et la protection des réfugiés espagnols par l’Ofpra (1939-1979)
    Date de modification : 25 octobre 2023
    Extrait de la notice :

    …Retrouvez les ressources en ligne proposées par l’Office français de protection des réfugiés et apatrides…

    Lieu de conservation : Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (OFPRA) - Mission histoire et exploitation des archives
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • Fixer et franchir la frontière. Alpes-Maritimes 1760-1947, actes du colloque international de Nice (9-11 juin 2016)
    Date de modification : 17 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …après les annexions de la Savoie et du comté de Nice, en suivant aussi exactement que possible la ligne…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes
  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

  • Répertoires numériques des sous-sous-séries 3 U 1 à 3 U 5 : tribunaux de première instance (1746-1966), 1986-1988
    Période : 1746 - 1966
    Extrait de la notice :

    …LoudéacCarhaix (1890-1897) Chemins de fer, ligne QuintinRostrenen (1904, 1906) Chemins de fer, ligne…

    …St Lê-Lamballe) 1908 (juillet-décembre)(+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

    …- 1854 1855 - 1857 1858 - 1859 1860 - 1861 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

  • Répertoire numérique de la sous-série 6 P : postes et télécommunications (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…

    …indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…

  • Répertoire numérique de la sous-série 8 M : commerce et tourisme (1799-1941), 2009.
    Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Archives départementales des Côtes-d'Armor : cartes postales consultables en ligne.…

    …électroniques de l'inventaire du patrimoine des communes littorales des Côtesd'Armor consultables en ligne…

    …Archives départementales des Côtes-d'Armor : cartes postales consultables en ligne.…

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