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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Après une avancée allemande vers la capitale, la ligne de front se stabilise plus à l'est mais les craintes…
Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales -
Date de modification : 9 juillet 2021Extrait de la notice :
…Cette publication est également disponible en ligne.…
Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Période : 1594 - 1794Extrait de la notice :
…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…
…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…Jean-‐Albert Grégoire dans la Revue de l’aluminium (Ressources en ligne…
…Jean-‐Albert Grégoire dans la Revue de l’aluminium (Ressources en ligne…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…115 Projet de création d’un jardin botanique en remplacement du jardin des plantes (détruit par la ligne…
…115 Projet de création d’un jardin botanique en remplacement du jardin des plantes (détruit par la ligne…