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Période : 1821 - 1971Extrait de la notice :
…FER DE GRANDE CEINTURE DE PARIS Etat des annuités dues aux compagnies de Chemin de fer à partir de 1899 - COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DEPARTEMENTAUX Ligne…
…Casamozza à Fium'Orbo Ligne Ponti-Leccia à Calvi en Corse Etat des annuités dues aux Compagnies de chemin de fer à inscrire au budget du Ministère des…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…r6quis1ti0ns SaintP$turagies domaniaux de Charmant-Son A Pierre de Cbsrtreuse Confiscation Descôttes-Genon Foret situ" A St Pierre de Cbartrcus ps Ancienne ligne…
…1951 40 - LAMES (suite) 41 - LOIR-ET-ER • Terrains 1923 - 1932 • Iublea 1919 - 1938 • Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne…
…t-Z-2 --& -1-2 - 0 14.396 - • Forts et champs de manoeuvres - E 14,397 - E 14.398 - 2-s-2-I-t-2-t-:- Les Bastions • Les fortifications de2s ligne…
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Cote : B-0054408/1Période : 1872 - 1964Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Léman (Haute-Savoie), réglementation du permis de pêche : spécimen de permis de pêche, notes (1901-1924) ; baux de pêche aux sociétés de pêcheurs à la ligne…
…Léman (Haute-Savoie), réglementation du permis de pêche : spécimen de permis de pêche, notes (1901-1924) ; baux de pêche aux sociétés de pêcheurs à la ligne…
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Cote : B-0019208/1Période : 1902 - 1935Extrait de la notice :
…Algérie : budget de la guerre des territoires du sud, construction de la ligne électrique Beni-Ounif Colomb-Béchard et paiement de la solde des goumiers…
…Algérie : budget de la guerre des territoires du sud, construction de la ligne électrique Beni-Ounif Colomb-Béchard et paiement de la solde des goumiers…
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Cote : B-0081304/1Période : 1902 - 1999Fonds : Atelier de la gravureExtrait de la notice :
…iconographie] ; Bezobes (1967, 1972-1971) [sans iconographie] ; Ski nautique (1968) [sans iconographie] ; Électrification de la ligne…
…iconographie] ; Bezobes (1967, 1972-1971) [sans iconographie] ; Ski nautique (1968) [sans iconographie] ; Électrification de la ligne…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…Jean-‐Albert Grégoire dans la Revue de l’aluminium (Ressources en ligne sur la Bibliothèque de l’aluminium)…
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Cote : B-0041321/1Période : 1908 - 1964Extrait de la notice :
…Régionale du Nord, Société régionale de prévoyance et d'épargne des anciens militaires du 86e de ligne, Société régionale de réassurance mutuelle agricole…
…Régionale du Nord, Société régionale de prévoyance et d'épargne des anciens militaires du 86e de ligne, Société régionale de réassurance mutuelle agricole…
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Période : 1920 - 1964Extrait de la notice :
…Convention du 14 Septembre 1960 (suite) Ligne Cuneo-Vintimille Centrale électrique de l'Ache1 Tunnel du Mont-Blanc Cocipration franco-italienne Merlin…
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Cote : B-0043200/2Période : 1931 - 1938Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…d'ascendants, cession de droits successifs, immunités fiscales et échanges (1936-1937) ; biens ruraux, partages des successions dévolues entre époux et en ligne…
…d'ascendants, cession de droits successifs, immunités fiscales et échanges (1936-1937) ; biens ruraux, partages des successions dévolues entre époux et en ligne…
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Cote : B-0043200/2Période : 1931 - 1938Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…d'ascendants, cession de droits successifs, immunités fiscales et échanges (1936-1937) ; biens ruraux, partages des successions dévolues entre époux et en ligne…
…d'ascendants, cession de droits successifs, immunités fiscales et échanges (1936-1937) ; biens ruraux, partages des successions dévolues entre époux et en ligne…