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  • Cote : 7 E 36 /23
    Période : 1799 - 1800
    Extrait de la notice :

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

  • Cote : G 1162
    Période : 1475 - 1714
    Extrait de la notice :

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

  • Date de modification : 14 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …La mise en correspondance de ce texte avec les quatre cahiers manuscrits du Journal des marches et des opérations du 66e régiment d’infanterie, en ligne

    …La mise en correspondance de ce texte avec les quatre cahiers manuscrits du Journal des marches et des opérations du 66e régiment d’infanterie, en ligne

    Lieu de conservation : Commune de Tours - Archives municipales - section contemporaine
  • Période : 1982 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Al : Définition des ouvrages et installations, matériels d'équipements relatifs à la ligne A. All A12 Note de présentation.…

    …Présentation générale de la ligne. A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…

    …Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A. Annexe B: Annexes relatives (1990 - 1992).…

  • Date de modification : 22 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Si, lors de la Grande Guerre, le territoire seino-marin échappe à la ligne de front, il joue un rôle essentiel de base arrière dans la mise en oeuvre des…

    …Si, lors de la Grande Guerre, le territoire seino-marin échappe à la ligne de front, il joue un rôle essentiel de base arrière dans la mise en oeuvre des…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime
  • Période : 1985 - 1991
    Extrait de la notice :

    …novembre 1990; cahier des charges pour la concession de l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne

  • Période : 1988 - 1992
    Extrait de la notice :

    …opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne

    …opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne

  • Période : 1816 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale dossier de présentation et de procédure destiné aux…

    …Economie sociale : ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d' éco,nomie sociale : dossier de présentation et de procédure destiné…

  • Période : 1988 - 1994
    Extrait de la notice :

    …. - ODAS (Observatoire national de l’action sociale décentralisée) : appui à la DIV ligne « santé », 1990-1994. - Quaternaire : prestation d’études sur…

  • Période : 1980 - 1992
    Extrait de la notice :

    …TOURISME Hôtellerie et hébergement : 1983-1984 1.52 VISITES DE CHANTIER Visites de chantier : 1986-1988 29 1.53 VOIES DE CIRCULATION Prolongement de la ligne

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