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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Pourtant bien loin de la ligne de front, Cormeilles et ses habitants ont été profondément et durablement marqués par ce premier conflit mondial.…
…Pourtant bien loin de la ligne de front, Cormeilles et ses habitants ont été profondément et durablement marqués par ce premier conflit mondial.…
Lieu de conservation : Commune de Cormeilles-en-Parisis - Archives municipales -
Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
…Al : Définition des ouvrages et installations, matériels d'équipements relatifs à la ligne A. All A12 Note de présentation.…
…Présentation générale de la ligne. A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…
…Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A. Annexe B: Annexes relatives (1990 - 1992).…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…novembre 1990; cahier des charges pour la concession de l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne…
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Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
…opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
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Période : 1816 - 1988Extrait de la notice :
…Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale dossier de présentation et de procédure destiné aux…
…Economie sociale : ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d' éco,nomie sociale : dossier de présentation et de procédure destiné…
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Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…. - ODAS (Observatoire national de l’action sociale décentralisée) : appui à la DIV ligne « santé », 1990-1994. - Quaternaire : prestation d’études sur…
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Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…TOURISME Hôtellerie et hébergement : 1983-1984 1.52 VISITES DE CHANTIER Visites de chantier : 1986-1988 29 1.53 VOIES DE CIRCULATION Prolongement de la ligne…
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Période : 1932 - 2003Extrait de la notice :
…réalisations Thèmes de jardins italiens Propos sur Paris Jour mondial de l'urbanisme Energie et aménagement du territoire Première journée d'études de la ligne…
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Période : 1816 - 1852Extrait de la notice :
…Singer (destiné à fonder à perpétuité un prix annuel en faveur du simple soldat qui s’en sera rendu le plus méritant) 63ème régiment d’Infanterie de ligne…
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Période : 1979 - 1989Extrait de la notice :
…Bilan des actions 1987 et perspectives 1988. 5.43 Financement : . définition d'une ligne de crédit spécifique, avr. 1982 oct. 1983. . bilan et mesures…
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Période : 1816 - 1987Extrait de la notice :
…-1917 1891-1900 1873-1880 0141 0142 0143 0404250144 0145 0146 0147 0148 0149 1881-1885 1886-1890 1901-1920 0150 0151 0404250152-0156 1870-1877 ° Ligne…
