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Période : 1291 - 1792Extrait de la notice :
…DD 14/06 Adjudication des droits sur l'herbe des terres incultes sises aux Iscles du Var, entre la Ligne et la nouvelle Route royale. 1432-1439 DD 14…
…DD 35/21 Injonction aux propriétaires des terrains au-delà de la ligne de démarcation de la rive gauche du Var, de payer leur contribution aux travaux…
…du Var. 28 x 19 cm. 2 pièces dont 1 cahier, 4 folios. 1 En part. : rapport d'expertise de Ange Ghiotti, arpenteur ; devis pour la réfection de la « Ligne…
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Période : 1702 - 1972Extrait de la notice :
…Le plan cadastral est consultable en ligne depuis janvier 2008.…
…Le plan cadastral est consultable en ligne depuis janvier 2008.…
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Période : 1782 - 1838Extrait de la notice :
…ce livre le nom de Grand Livre, parce qu'il est d'un format plus grand que les autres, et qu'il faut plus d'espace pour porter de chaque côté en une ligne…
…ce livre le nom de Grand Livre, parce qu'il est d'un format plus grand que les autres, et qu'il faut plus d'espace pour porter de chaque côté en une ligne…
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Cote : 2 H 21Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Brigades de ligne…
…Brigades de ligne…
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Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Archives de NIce Côte d'Azur, a été chargée de reprendre le fonds pour en établir une description normalisée et indexer les documents en vue de leur mise en ligne…
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Période : 1830 - 1915Extrait de la notice :
…Cessions de hors-ligne…
…Cessions de hors-ligne…
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Période : 1830 - 1881Extrait de la notice :
…Divers hors-ligne (1868-1871). Affaire Romanille (1867-1881).…
…Divers hors-ligne (1868-1871). Affaire Romanille (1867-1881).…
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Cote : O 4/4-248Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…Maselet avec indication du lieu où il se propose de bâtir une maison selon la ligne directrice du Plan Régulateur.…
…Maselet avec indication du lieu où il se propose de bâtir une maison selon la ligne directrice du Plan Régulateur.…
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Cote : D 36-256Période : 1836 - 1836Extrait de la notice :
…contenu Plans régulateurs des maisons de Vincent Guiglion et Antoine Bermond avec indication du terrain sur lequel ils doivent avancer pour porter sur la ligne…
…contenu Plans régulateurs des maisons de Vincent Guiglion et Antoine Bermond avec indication du terrain sur lequel ils doivent avancer pour porter sur la ligne…
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Cote : O 4/8-101Période : 1837 - 1855Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan de la maison du comte De Orestis et du terrain sur lequel il devra porter le deuxième mur devant la seconde ligne determinée…
…Plan des maisons des messieurs Vincent Guiglion et Antoine Bermond 5 avec le terrain sur lequel ils sont (…) pour se porter sur la ligne du plan régulateur…
…Présentation du contenu Plan de la maison du comte De Orestis et du terrain sur lequel il devra porter le deuxième mur devant la seconde ligne determinée…