Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Horloges publiques. - mise en place, réparations, nettoyages, gestion et agrandissement du réseau d'horloges de la ville, mise en place d'un...

Cote : 5M59

Période : 1836 - 1910

Fonds : 5M - Bâtiments communaux

Extrait de la notice :

…financières, rapports, plans, rapports sur l'état des horloges, marchés de gré à gré, demandes d'une ligne…

…relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne…

…financières, rapports, plans, rapports sur l'état des horloges, marchés de gré à gré, demandes d'une ligne…
Pêche

Cote : 3R29

Période : 1882 - 1909

Fonds : 3 R - Sports

Extrait de la notice :

…(1876) ; Société de Pêcheurs à la ligne (1876) ; Société de Pêcheurs à la ligne, 62 rue de Mouvaux (…

…1882) ; Société de Pêcheurs à la ligne, 159 rue de l'Alma (1883) ; Société de Pêcheurs à la ligne, quai…

…Amis Réunis (1883-1886) ; L'Espérance (1897) ; L'Étoile (1896-1902) ; Fédération des Pêcheurs à la Ligne…
Pêche

Cote : 3R68

Période : 1912 - 1962

Fonds : 3 R - Sports

Extrait de la notice :

…1934-1950) ; Les Poissons Chats (1954) ; Les Poissons Rouges (1961-1962) ; Syndicat des Pêcheurs à la Ligne…

…Roubaisienne (1961-1962) ; Le Brochet Argenté (1954) ; La Carte d'Or (1959-1962) ; L'Étoile (1948) ; La Fine Ligne…
Relation de la Municipalité avec les chefs des corps ennemis. Destruction des pigeons : correspondance (1914-1916). Recensements divers : co...

Cote : 4H57

Période : 1914 - 1918

Fonds : 4 H - Mesures d'exception et faits de guerre

Extrait de la notice :

…Embranchement destiné à relier l'Hôpital de la Fraternité à la ligne C du tramway, Roubaix - Lannoy :…

…Embranchement destiné à relier l'Hôpital de la Fraternité à la ligne C du tramway, Roubaix - Lannoy :…
Répertoire numérique des archives communales de Barcelonnette

Période : 1477 - 1966

Extrait de la notice :

…). 1875-1940 E DEP 019/2 O 02 Ligne télégraphique. – Travaux de construction d'une ligne télégraphique…

…Les plans du cadastre napoléonien du début du XIX siècle sont accessibles en ligne sur le site Internet…

…Déclassement de la ligne, enquête préalable : projet, arrêté préfectoral, délibération municipale (1940…
Répertoire numérique des archives communales de Bras-d'Asses

Période : 1544 - 1996

Extrait de la notice :

…Le cadastre napoléonien du début du XIXe siècle est accessible en ligne sur le site Internet des Archives…

…; congé de réforme d’un soldat, nommé François Signoret, fusilier du 101e régiment d’infanterie de ligne…

…Réseau téléphonique, création et entretien : tracé de la ligne (1925) ; arrêté préfectoral d’autorisation…
Répertoire numérique des archives communales d'Astoin

Période : 1594 - 1953

Extrait de la notice :

…Les plans du cadastre napoléonien du début du XIXe siècle sont accessibles en ligne sur le site Internet…

…époque de l’Ancien Régime et de la période postérieure à la Révolution) est quant à elle accessible en ligne…
Répertoire numérique des archives communales d'Aubenas

Période : 1733 - 1990

Extrait de la notice :

…Ligne d’autobus de Banon à Manosque : délibération municipale (1954) ; correspondance (1955).…

…Les plans du cadastre napoléonien du début du XIXe siècle sont quant à eux accessibles en ligne sur le…

…la période postérieure à la Révolution), comprenant aussi les tables décennales, est accessible en ligne…
Répertoire numérique des archives communales de Barrême

Période : 1557 - 1984

Extrait de la notice :

…Toutefois, cette collection est accessible en ligne à partir de 1793 jusqu’en 1902, dans la série 3 E…

…Le cadastre napoléonien du début du XIXe siècle est accessible en ligne sur le site Internet des Archives…
Répertoire numérique des archives communales d'Argens

Période : 1543 - 1961

Extrait de la notice :

…Les plans du cadastre napoléonien du début du XIX siècle sont accessibles en ligne sur le site Internet…

…époque de l’Ancien Régime et de la période postérieure à la Révolution) est également accessible en ligne…

…sensibilisation préparant l’arrivée des américains (s.d., vers 1917-1918) ; carte d’état-major présentant la ligne…

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