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Cote : 4 E 70/105Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…de chemin de fer de Bully-Grenay à la ligne de Béthune-Abbeville.…
…Sains-en-Gohelle (2 et 6 août 1878) par la compagnie du Chemin de Fer du Nord pour l'établissement de la ligne…
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Cote : 4 E 12/305Période : 1699 - 1769Extrait de la notice :
…Seigneuries d'Allouagne et de Ligne, à Roquetoire : registre des saisines et hypothèques (3 avril 1699…
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Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Délivrance d'extraits des actes de l'état civil au-delà de la ligne de démarcation…
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Cote : 5 Z 6 (6-7)Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Ligne de chemin de fer de Zouafques à Saint-Momelin, suppression : avis. | Caboche (P.) Arras…
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Cote : 4 E 70/77Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Expropriations de terrains à Grenay pour l'établissement de la ligne des Houillières du Pas-de-Calais…
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Cote : M 5127-1-2Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…correspondance avec les maires et les sous-préfets, rapports de police et de gendarmerie (dossiers par ligne…
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Cote : 1183 W 149-2Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Ligne aérienne…
…Ligne aérienne…
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Cote : 1183 W 149-2Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Ligne aérienne…
…Ligne aérienne…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…», douze conférences, trente-sept lectures d’archives, soixante-six ateliers pédagogiques, mise en ligne…
…Alpes-de-Haute-Provence qui a été conduit de 2014 à 2018 : quatre expositions, numérisation, indexation et mise en ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : 31 W 57Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Recensement des personnes ayant franchi la ligne du Nord-Est pour regagner l'arrondissement : instructions…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Les troupes italiennes attaquent « l'armée des Alpes » qui, retranchée dans les ouvrages de la « ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…Massif Central [par Jean DELASPRE] Quelques ponts... quelque part en Lozère [par Benjamin BARDY] La ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : M 5103Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Établissement d'un couvre-feu suite aux attentats contre la ligne de chemin de fer Paris-Lille : télégrammes…
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Cote : A 962, pièce 4Période : 1338 - 1338Extrait de la notice :
…les arbres de le forest, liquel estoient plakie et signie, et autres qui estoient hors de le ligne…
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Cote : 4 E 46/299Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…terrains à Saint-Martin-Boulogne par la Compagnie de Chemin de Fer du Nord, pour la concession de la ligne…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…expositions, des publications, des lectures d'archives, la création de bases de données et des mises en ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Cote : 4 E 80/96Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Bouvigny-Boyeffles et Divion, au profit de la Compagnie de Chemin de fer de Nord pour l'établissement de la ligne…
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Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…rationalisation économique appuyée sur de nouveaux choix techniques [par Jean-Pierre WILLIOT] En première ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales du Pas-de-Calais -
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Cote : 1183 W 149-2Période : 1947 - 1961Extrait de la notice :
…Ligne aérienne…
…Ligne aérienne…
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Cote : 4 E 80/95Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…et Sains-en-Gohelle, au profit de la Compagnie de Chemin de fer du Nord pour l'établissement de la ligne…
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Cote : 4 E 80/99Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Ruitz, Haillicourt, Beugin, au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne pour l'établissement de la ligne…
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Cote : A 363Période : 1275 - 1349Extrait de la notice :
…Raoul comte d'Eu, Hue de leuse, Jehan comte de Henaut, Jehan d'Anle capitaine de Guînes, Michel de ligne…
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Cote : A 219Période : 1275 - 1349Extrait de la notice :
….) ; de Gilles de la Tourelle, écuyer de mons. de Ligne (Id.) ; de Robert Fretel,…