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Cote : 41L/15Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Recrutement de l'armée de ligne…
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Cote : 76W3577Période : 1940 - 1970Extrait de la notice :
…Nom : Pitou, Félix Adresse : 43 bis, Rue de la Ligne…
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Cote : 4R257Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Ligne de Carentan à Portbail, travaux de défense par le colonel Goujon : carte et carnet de notes.…
…Ligne du Carentan…
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Cote : 6 M 38Période : 1831 - 1846Extrait de la notice :
…résidant à Quillebeuf et Pont-Audemer) ; liste nominative du 3e Bataillon du 47e Régiment d'Infanterie de ligne…
…Vernon, population (listes nominatives du 3e Bataillon du 47e Régiment d'Infanterie de ligne)…
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Cote : G4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…; cette carte comprend aussi l'extension qui est sur la paroisse de La Harengère, partagée par une ligne…
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Cote : G404Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…a dans le royaume qu'un pied de Roy qui contient 12 pouces et 12 lignes au pouce et 12 points par ligne…
…La toise courante se divise en 6 pieds, le pied en 12 pouces, le pouce en 12 lignes et la ligne en 12…
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Cote : G916Période : 1561 - 1735Extrait de la notice :
…ladite paroisse de Mouflaines, triège de la sente qui conduit du faubourg à l'église, à tirer à droite ligne…
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Cote : 5 M 203Période : 1824 - 1940Extrait de la notice :
…briqueterie), Société Générale d'Entreprises (dépôt temporaire de carburant pour construction d'une ligne…
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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…2008, les Archives départementales de l'Eure se sont lancées dans la numérisation et la diffusion en ligne…
…Le succès de cette mise en ligne démontre, s’il en était besoin, l’intérêt passionné du public pour ces…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Eure -
Période : 1426 - 1790Extrait du PDF d'origine
…li- bération. j~' - Peinture de l'image de la vierge sur la porte de Marché neuf, par Jehannin de Ligne…
…du Conseil. - Contre protestation des ex Consuls. - Accord avec le Sieur de Viguier au sujet de la ligne…
…rois Louis XVI, Louis À~ et Henri IV pour la salle du Conseil. - Construction du che in en droit ligne…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Période : 1824Extrait du PDF d'origine
…pour la reconstruction d'une maison sise place du Cestier, près les colonnes antiques, sur la même ligne…
…de Tarascon avec celui des Baux. - Limites de la Crau. - Arpentage des paluds des Baux jusqu'à la ligne…
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Période : 1633 - 1697Extrait du PDF d'origine
…. - Agrandissement de la seconde ligne de la lice du coté de la ville, enlèvement des muriers et plantation…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…La ligne frontière s'affirme comme la marque du souverain, monarque ou peuple, sur le territoire.…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Date de modification : 9 novembre 2023Extrait de la notice :
…Une exposition virtuelle est également disponible en ligne. Référence complètes de l’ouvrage…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Cote : G103Période : 1190 - 1765Extrait de la notice :
…d'un terrain contenant sept perches et demie que la fabrique lui avait abandonné « pour faire aller à ligne…
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Période : 1559 - 1632Extrait du PDF d'origine
…les troubles pour la défense de la ville (cet article fait double emploi avec celui de la première ligne…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…après les annexions de la Savoie et du comté de Nice, en suivant aussi exactement que possible la ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Période : 1210 - 1894Extrait du PDF d'origine
…. - Les contrôles indiquent par une ligne à côté du nom ceux qui sont sortis et par une croix ceux qui…
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Période : 1210 - 1894Extrait du PDF d'origine
…. - Les contrôles indiquent par une ligne à côté du nom ceux qui sont sortis et par une croix ceux qui…
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Cote : G6Période : 1113 - 1350Extrait de la notice :
…Jean de Drouais, à ne point marier ladite Jeanne sans avoir consulté l'évêque et les parents de la ligne…