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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
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Cote : 4 N 1251Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…La ligne frontière s'affirme comme la marque du souverain, monarque ou peuple, sur le territoire.…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Date de modification : 9 novembre 2023Extrait de la notice :
…Une exposition virtuelle est également disponible en ligne. Référence complètes de l’ouvrage…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…après les annexions de la Savoie et du comté de Nice, en suivant aussi exactement que possible la ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes