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Cote : 8 D 3/86Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Tract du Comité étranger du parti socialiste polonais dénonçant la ligne éditoriale du journal Młot (…
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Cote : 5M59Période : 1836 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…financières, rapports, plans, rapports sur l'état des horloges, marchés de gré à gré, demandes d'une ligne…
…relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Cote : 3R29Période : 1882 - 1909Fonds : 3 R - SportsExtrait de la notice :
…(1876) ; Société de Pêcheurs à la ligne (1876) ; Société de Pêcheurs à la ligne, 62 rue de Mouvaux (…
…1882) ; Société de Pêcheurs à la ligne, 159 rue de l'Alma (1883) ; Société de Pêcheurs à la ligne, quai…
…Amis Réunis (1883-1886) ; L'Espérance (1897) ; L'Étoile (1896-1902) ; Fédération des Pêcheurs à la Ligne…
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Cote : 3R68Période : 1912 - 1962Fonds : 3 R - SportsExtrait de la notice :
…1934-1950) ; Les Poissons Chats (1954) ; Les Poissons Rouges (1961-1962) ; Syndicat des Pêcheurs à la Ligne…
…Roubaisienne (1961-1962) ; Le Brochet Argenté (1954) ; La Carte d'Or (1959-1962) ; L'Étoile (1948) ; La Fine Ligne…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Cote : 4H57Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Embranchement destiné à relier l'Hôpital de la Fraternité à la ligne C du tramway, Roubaix - Lannoy :…
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Cote : 8 D 4 1-314Période : 1883 - 2010Extrait de la notice :
…[en ligne]. Mis en ligne le 30/11/2011.…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…La ligne frontière s'affirme comme la marque du souverain, monarque ou peuple, sur le territoire.…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes