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  • Cote : 3R29
    Période : 1882 - 1909
    Fonds : 3 R - Sports
    Extrait de la notice :

    …Les Acharnés Pêcheurs (1901-1910) ; Les Amis Réunis (1883-1886) ; L'Espérance (1897) ; L'Étoile (1896-1902) ; Fédération des Pêcheurs à la Ligne (1884-…

    …pêcheurs) (1882) ; St Pierre, place du Sacré-cœur (1885) ; St Pierre, rue d'Alger (1892) ; St Pierre et Neptune (1884-1885) ; Société de Pêcheurs à la ligne

    …dite de St Pierre et de St Jacques (1887) ; St Pierre et St Jean (1886) ; St Pierre et St Paul (1878-1885) ; Société de Pêcheurs à la ligne (1876) ; Société…

  • Cote : 5M59
    Période : 1836 - 1910
    Extrait de la notice :

    …d'unification de l'heure électrique, nomination et relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne

    …courantes : correspondance, pièces d'adjudication et financières, rapports, plans, rapports sur l'état des horloges, marchés de gré à gré, demandes d'une ligne

    …d'unification de l'heure électrique, nomination et relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne

  • Cote : 3R68
    Période : 1912 - 1962
    Fonds : 3 R - Sports
    Extrait de la notice :

    …L'Anguille Argentée (1932-1933) ; La Bouvière Roubaisienne (1961-1962) ; Le Brochet Argenté (1954) ; La Carte d'Or (1959-1962) ; L'Étoile (1948) ; La Fine Ligne

    …; Les Petits Pêcheurs (1948) ; Le Poisson d'Or (1934-1950) ; Les Poissons Chats (1954) ; Les Poissons Rouges (1961-1962) ; Syndicat des Pêcheurs à la Ligne

    …L'Anguille Argentée (1932-1933) ; La Bouvière Roubaisienne (1961-1962) ; Le Brochet Argenté (1954) ; La Carte d'Or (1959-1962) ; L'Étoile (1948) ; La Fine Ligne

  • Cote : 7 E 36 /23
    Période : 1799 - 1800
    Extrait de la notice :

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

  • Cote : G 1162
    Période : 1475 - 1714
    Extrait de la notice :

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

  • Cote : 4H57
    Période : 1914 - 1918
    Extrait de la notice :

    …Embranchement destiné à relier l'Hôpital de la Fraternité à la ligne C du tramway, Roubaix - Lannoy : notes de l'autorité allemande, correspondance, plan…

    …Embranchement destiné à relier l'Hôpital de la Fraternité à la ligne C du tramway, Roubaix - Lannoy : notes de l'autorité allemande, correspondance, plan…

  • Date de modification : 17 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …La ligne frontière s'affirme comme la marque du souverain, monarque ou peuple, sur le territoire.…

    …La ligne frontière s'affirme comme la marque du souverain, monarque ou peuple, sur le territoire.…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes
  • Date de modification : 9 novembre 2023
    Extrait de la notice :

    …Une exposition virtuelle est également disponible en ligne. Référence complètes de l’ouvrage  …

    …Une exposition virtuelle est également disponible en ligne. Référence complètes de l’ouvrage  …

    Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes
  • Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne

    …, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne

  • Date de modification : 17 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …de Piémont-Sardaigne, elle se porte à l'est en 1860, après les annexions de la Savoie et du comté de Nice, en suivant aussi exactement que possible la ligne

    …de Piémont-Sardaigne, elle se porte à l'est en 1860, après les annexions de la Savoie et du comté de Nice, en suivant aussi exactement que possible la ligne

    Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes
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