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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
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Cote : 2 R 158Période : 1808 - 1812Extrait de la notice :
…Réfractaires dirigés sur le 3 ème régiment d'infanterie de ligne : état nominatif (1808).…
…Réfractaires dirigés sur le 3 ème régiment d'infanterie de ligne : état nominatif (1808).…
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Cote : 2 R 70Période : 1801 - 1832Extrait de la notice :
…. - Détachement de ligne dans le canton de Satillieu : correspondance (an X).…
…. - Détachement de ligne dans le canton de Satillieu : correspondance (an X).…
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Cote : 2 R 77Période : 1890 - 1915Extrait de la notice :
…Ouverture de ligne de chemin de fer : état, correspondance (1911). Traîneaux chasse-neige, recensement : correspondance (1914).…
…Ouverture de ligne de chemin de fer : état, correspondance (1911). Traîneaux chasse-neige, recensement : correspondance (1914).…
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Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…possédait un quartier médiéval dans le fond de la vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…
…possédait un quartier médiéval dans le fond de la vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Fougères - Archives municipales -
Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…pour leur permettre d’aller à la découverte du territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne…
…pour leur permettre d’aller à la découverte du territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 70 J 1-71Période : 1934 - 2015Extrait de la notice :
…La communication des documents originaux est désormais interdite, la consultation se fait en ligne dans la salle de lecture des Archives de l'Ardèche.…
…La communication des documents originaux est désormais interdite, la consultation se fait en ligne dans la salle de lecture des Archives de l'Ardèche.…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…1881 (Idem+ expropriations à Lanvallay, Léhon pour la garnison militaire de Dinan) 1882 - 1883 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…
…Dol-Lamballe et MiniacLa Gouesnière) 1884 1885 1886 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne Dinan-Dinard) 1887 (+ expropriations…
…1896 1897 1898 1899 1900 1901 1902 1903 (+liste des souscripteurs de la Société Générale) 1904 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…1853- -1911) Contentieux général : réclamations et indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…