ligne
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Période : 1940Extrait de la notice :
…1853- -1911) Contentieux général : réclamations et indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…
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Cote : 4 R 1 à 288Période : 1800 - 1915Extrait de la notice :
…charte et les droits qu'elle a consacrés, pour maintenir l'obéissance aux lois, conserver ou rétablir l'ordre et la paix publique, seconder l'armée de ligne…
…l'intérieur de la commune ; 2) un service de détachement hors du territoire de la commune ; 3) un service de corps détachés pour seconder l'armée de ligne…
…216-263] La garde nationale mobile créée par la loi du 1er février 1868, dite loi Niel, faisait de la garde l'auxiliaire de l'armée régulière (la « ligne…
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Période : 1799 - 1941Extrait de la notice :
…complémentaires Sources campi. internes Dossiers électroniques de l'inventaire du patrimoine des communes littorales des Côtesd'Armor consultables en ligne…
…Archives départementales des Côtes-d'Armor : cartes postales consultables en ligne.…
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Cote : 148 FiPériode : 1880 - 2008Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…l’Empire allemand, attire en effet l’attention du Comité de Défense ; elle est promue au rang de place forte de première ligne…
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Cote : 37 H 21Période : 1694 - 1701Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. ; « Demande en outre le dit comptable que deux louys d’or neus luy soint tenus en ligne de compte de la presente despense pour luiy avoir esté donné…
…. ; « Demande en outre le dit comptable que deux louys d’or neus luy soint tenus en ligne de compte de la presente despense pour luiy avoir esté donné…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…1913) ; installation électrique (1923-1930) ; installation pour combattre l'incendie (1930) ; remplacement de la chaudière (1933) ; installation d'une ligne…
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Période : 1941Extrait de la notice :
…Tableau résumé des dépenses évaluées pour chaque ligne, ainsi que des recettes et bénéfices probables, page 100) b) Rapport supplémentaire du Préfet c)…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Société des Pêcheurs à la ligne du Trieux à Guingamp, assemblée générale pour évincer un délégué de laC. G. T. : tracts, affiche (1937).…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Equipages de ligne : 3 K 7-8, I l (desc. libre). Equipement rural : 3 K 11 8, 122 (dcsc. libre).…