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Cote : 2 X 1-283Période : 1802 - 1946Extrait de la notice :
…A l'ouest de cette ligne, un "désert" correspondant au Haut-Allier, aux contreforts et au plateau du…
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Cote : 1 X 1-226Période : 1798 - 2000Extrait de la notice :
…Puy-en-Velay/Pradelles, les deux tiers des établissements hospitaliers sont situés à l'est de cette ligne…
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Cote : 2 C 1-2988Période : 1682 - 1826Extrait de la notice :
…Les successions en ligne directe sont exemptes du droit du centième denier par un édit d'ao…
…Les successions en ligne directe n'étant pas soumises au centième denier jusqu'au 1er fé…
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Cote : 3 Q 1-7952Période : 1789 - 1908Extrait de la notice :
…jusque-là seules concernées par le centième denier, mais également les successions en ligne…
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Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra…
…Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra…
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