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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…l'établissement d'aliénés projeté dans la maison de secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…l'établissement d'aliénés projeté dans la maison de secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
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Cote : 4 E 70/105Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Expropriations de terrains à Sains-en-Gohelle (2 et 6 août 1878) par la compagnie du Chemin de Fer du Nord pour l'établissement de la ligne de chemin de…
…fer de Bully-Grenay à la ligne de Béthune-Abbeville.…
…Expropriations de terrains à Sains-en-Gohelle (2 et 6 août 1878) par la compagnie du Chemin de Fer du Nord pour l'établissement de la ligne de chemin de…
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Cote : 4 E 12/305Période : 1699 - 1769Extrait de la notice :
…Seigneuries d'Allouagne et de Ligne, à Roquetoire : registre des saisines et hypothèques (3 avril 1699-30 juillet 1706), pièce de procédure (1706-1769)…
…Ligne (Roquetoire, Pas-de-Calais, France ; lieu-dit)…
…Seigneuries d'Allouagne et de Ligne, à Roquetoire : registre des saisines et hypothèques (3 avril 1699-30 juillet 1706), pièce de procédure (1706-1769)…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Délivrance d'extraits des actes de l'état civil au-delà de la ligne de démarcation…
…Délivrance d'extraits des actes de l'état civil au-delà de la ligne de démarcation…
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Cote : 5 Z 6 (6-7)Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Ligne de chemin de fer de Zouafques à Saint-Momelin, suppression : avis. | Caboche (P.) Arras…
…Ligne de chemin de fer de Zouafques à Saint-Momelin, suppression : avis. | Caboche (P.) Arras…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…Emprunt de 21000 francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne de chemin de fer de Beaumont-de-Lomagne…
…Emprunt de 21000 francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne de chemin de fer de Beaumont-de-Lomagne…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
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Cote : 4 E 70/77Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Expropriations de terrains à Grenay pour l'établissement de la ligne des Houillières du Pas-de-Calais par la compagnie du chemin de fer du Nord (1er et…
…Expropriations de terrains à Grenay pour l'établissement de la ligne des Houillières du Pas-de-Calais par la compagnie du chemin de fer du Nord (1er et…