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Cote : 1 N 197Période : 1894 - 1938Extrait de la notice :
…Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928.…
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Cote : 2 U 544Période : 1873 - 1874Extrait de la notice :
…1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…
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Cote : 64 J 120Période : 1935 - 2008Fonds : Fonds Henri JarriéExtrait de la notice :
…. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition…
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Date de modification : 29 juin 2021Extrait de la notice :
…Une histoire de la petite enfance est disponible en ligne. Références complètes de l’ouvrage…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Fougères - Archives municipales -
Date de modification : 9 septembre 2021Extrait de la notice :
…Numérisée depuis 2007, elle a été mise en ligne dans son intégralité sur le site Internet des Archives…
Lieu de conservation : Commune de Saumur - Archives municipales -
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Envoyé au front, l’officier n’est pas en première ligne, mais à 3 ou 4 kilomètres à l’arrière, où se…
Lieu de conservation : Commune de Saumur - Archives municipales -
Cote : E 875Période : 1519 - 1527Extrait de la notice :
…d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…