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Cote : 56J226Période : 1930 - 1930Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Inauguration de la ligne aérienne Tunis-Bône.…
…Inauguration de la ligne aérienne Tunis-Bône.…
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Cote : 56J221Période : 1929 - 1930Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Ligne Alger à Koléa : procès-verbal de visite du tunnel de l'Amirauté (1929). Déraillement du Thuir-Alger : coupures de presse, correspondance (1930).…
…Ligne Alger à Koléa : procès-verbal de visite du tunnel de l'Amirauté (1929). Déraillement du Thuir-Alger : coupures de presse, correspondance (1930).…
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Cote : 56J220Période : 1928 - 1930Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Ligne Oudjda-Nemours : Construction d'un chemin de fer reliant Oudjda au port de Nemours : relations douanières et ferroviaires entre le Maroc et l'Algérie…
…Ligne Oudjda-Nemours : Construction d'un chemin de fer reliant Oudjda au port de Nemours : relations douanières et ferroviaires entre le Maroc et l'Algérie…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
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Cote : 4J25 - 4J34Période : 1635 - 1788Fonds : FONDS MIQUEL DE RIUExtrait de la notice :
…La succession des marquis d'Aguilar est chaotique à la fin du XVIIIe siècle, faute d'héritier mâle en ligne directe.…
…La succession des marquis d'Aguilar est chaotique à la fin du XVIIIe siècle, faute d'héritier mâle en ligne directe.…
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Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Elle reste fondamentalement perméable, même si au moins officiellement la crête des Albères et celle qui va du Costabonne au Puigmal deviennent la ligne…
…En Cerdagne où la situation est plus trouble, des terres et des ruisseaux servent de ligne de partage.…
…Elle reste fondamentalement perméable, même si au moins officiellement la crête des Albères et celle qui va du Costabonne au Puigmal deviennent la ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Pyrénées-Orientales au réseau national (1846-1858) Vers l’Espagne par le littoral (1858-1878) À la conquête des vallées (1868-1904) L’achèvement d’un réseau : la ligne…
…Pyrénées-Orientales au réseau national (1846-1858) Vers l’Espagne par le littoral (1858-1878) À la conquête des vallées (1868-1904) L’achèvement d’un réseau : la ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…