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Cote : B-0073450/1 - B-0073451/1Période : 1981 - 1985Extrait de la notice :
…Ligne TGV Atlantique.…
…Ligne TGV Atlantique.…
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Cote : B-0073451/2 - B-0073452/1Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Ligne TGV Nord (Paris-Bruxelles-Cologne).…
…Ligne TGV Nord (Paris-Bruxelles-Cologne).…
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Cote : B-0069913/1Période : 1982 - 1991Fonds : TransportsExtrait de la notice :
…décision (1986-1989) ; électrification des voies, généralités (1983-1984) ; électrification Paris-Caen-Cherbourg (1982-1988) ; électrification de la ligne…
…François-St amour (1991) ; électrification de la ligne Poitiers-Niort- La Rochelle (1986-1988) ; électrification (1986-1988) ; électrification vallée…
…de la tarantaise (1985-1986) ; électrification de la ligne Poitiers-Clermont-Ferrand (1983-1985) ; chemin de fer de la Mure (1987-1989) ; ligne Pau-Canfranc…
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Cote : B-0081281/3Période : 1997 - 1999Fonds : Atelier de la gravureExtrait de la notice :
…rendu de réunion du 8 octobre 1999, impression d'une page du site de la Monnaie de Paris, tableau du chiffre d'affaires de la boutique physique et en ligne…
…, présentation de la boutique en ligne, liste des articles en vente en ligne.…
…rendu de réunion du 8 octobre 1999, impression d'une page du site de la Monnaie de Paris, tableau du chiffre d'affaires de la boutique physique et en ligne…
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Cote : B-0073453/1Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Ligne TGV Est. - Projet : études, notes, comptes rendus de réunions, plans.…
…Ligne TGV Est. - Projet : études, notes, comptes rendus de réunions, plans.…
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Cote : B-0054479/2Période : 1950 - 1955Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Accords franco-américains concernant la ligne de communications américaines en France : notes.…
…Accords franco-américains concernant la ligne de communications américaines en France : notes.…
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Cote : B-0080125/2Période : 1984 - 1988Fonds : Relations bilatérales - AfriqueExtrait de la notice :
…Chemin de fer, ligne Nacala-Cuamba : télex, correspondance, avant-projets, tableaux, comptes rendus, notes, demande d'assurance crédit.…
…Chemin de fer, ligne Nacala-Cuamba : télex, correspondance, avant-projets, tableaux, comptes rendus, notes, demande d'assurance crédit.…
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Cote : B-0077643/2Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…Ligne de dons, modalités d'utilisation : conventions, notifications à l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), notes pour le…
…Ligne de dons, modalités d'utilisation : conventions, notifications à l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), notes pour le…
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Cote : B-0069101/3Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…Ristournes ferroviaires obtenues par l'ATIC, reversement aux adhérents : "Norfolk Southern - Chessie", droit de triage, ligne de crédit, Électricité de…
…Ristournes ferroviaires obtenues par l'ATIC, reversement aux adhérents : "Norfolk Southern - Chessie", droit de triage, ligne de crédit, Électricité de…
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Cote : B-0071453/1Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…-1988) ; maison de la RATP (1987-1991) ; échec du projet Aramis (1987 ) ; projet de convention RATP-EPAD relatif au financement du prolongement de la ligne…
…01 janvier 1988 ; plan triennal de la RATP (1988-1990) ; réduction du prix de la carte orange de 50% en 1989 (1988) ; desserte d'Eurodisneyland par la ligne…
…-1988) ; maison de la RATP (1987-1991) ; échec du projet Aramis (1987 ) ; projet de convention RATP-EPAD relatif au financement du prolongement de la ligne…
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Cote : B-0028254/1Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…Titres de perception A et B, ligne de recette 143 (1950) et 137 (1951), comptes 15.88 et 6.14.…
…Titres de perception A et B, ligne de recette 143 (1950) et 137 (1951), comptes 15.88 et 6.14.…
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Cote : B-0082393/1Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Projet 906 de signalisation ferroviaire sur la ligne Beni Suef - El Mynia : notes, demandes d'assurance crédit, traductions libres d'article en arabe,…
…Projet 906 de signalisation ferroviaire sur la ligne Beni Suef - El Mynia : notes, demandes d'assurance crédit, traductions libres d'article en arabe,…
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Cote : B-0041321/1Période : 1908 - 1964Extrait de la notice :
…Régionale du Nord, Société régionale de prévoyance et d'épargne des anciens militaires du 86e de ligne, Société régionale de réassurance mutuelle agricole…
…Régionale du Nord, Société régionale de prévoyance et d'épargne des anciens militaires du 86e de ligne, Société régionale de réassurance mutuelle agricole…
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Cote : B-0073460/1Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…. - Achat d'un appareil mis à disposition par Air France et reprise de la responsabilité commerciale de la ligne Réunion-Mayotte : compte rendu de réunion…
…. - Achat d'un appareil mis à disposition par Air France et reprise de la responsabilité commerciale de la ligne Réunion-Mayotte : compte rendu de réunion…
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Cote : B-0083462/1Période : 1973 - 1978Fonds : Secteur de l'énergieExtrait de la notice :
…Zones minières : rapports (notamment sur le groupe interministériel sur la mise en place de la ligne budgétaire unique relative à la restructuration des…
…Zones minières : rapports (notamment sur le groupe interministériel sur la mise en place de la ligne budgétaire unique relative à la restructuration des…
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Cote : B-0073457/1Période : 1984 - 1986Extrait de la notice :
…. - Construction de la ligne de tramways Saint-Denis - Bobigny : schéma de principe, rapport, notes d'information, correspondance (1984).…
…. - Construction de la ligne de tramways Saint-Denis - Bobigny : schéma de principe, rapport, notes d'information, correspondance (1984).…
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Cote : B-0071449/1Période : 1982 - 1992Extrait de la notice :
…l'armement naval (1987-1989) ; incidence financière sur les comptes, retraite de l'intégration de fractions d'indemnités (1988) ; électrification de la ligne…
…Paris-Caen-Cherbourg (1988-1989) ; transfert du chemin de fer de Saint-Georges-de-Comies à la Mure au département de l'Isère (1988) ; fermeture de la ligne…
…l'armement naval (1987-1989) ; incidence financière sur les comptes, retraite de l'intégration de fractions d'indemnités (1988) ; électrification de la ligne…
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Cote : B-0000496/1Période : 1946 - 1959Extrait de la notice :
…Projet d'une ligne française de navigation (1955). Financement du plan septennal (1949). Activité des banques étrangères en Iran (1950).…
…Projet d'une ligne française de navigation (1955). Financement du plan septennal (1949). Activité des banques étrangères en Iran (1950).…
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Cote : B-0083723/1Période : 1989 - 1990Extrait de la notice :
…Correspondance, article de presse en anglais, télégrammes, notes (notamment sur l'aide alimentaire, la ligne de crédit partenariat, la dette extérieure…
…Correspondance, article de presse en anglais, télégrammes, notes (notamment sur l'aide alimentaire, la ligne de crédit partenariat, la dette extérieure…
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Cote : B-0079258/1Période : 1944 - 1986Fonds : Pays du Maghreb et d'AfriqueExtrait de la notice :
…Schneider : notes, télégrammes, compte rendu (1983) ; ligne de crédit équipements pédagogiques : demande d'assurance-crédit de la Compagnie française d'assurance…
…pour le commerce extérieur (COFACE), correspondance, télégrammes (1985) ; ligne de crédit SONELGAZ : télex, tableaux des opérations, correspondance (1984…
…Schneider : notes, télégrammes, compte rendu (1983) ; ligne de crédit équipements pédagogiques : demande d'assurance-crédit de la Compagnie française d'assurance…
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Cote : B-0064981/2Période : 1979 - 1983Fonds : Enquêtes de prix de revientExtrait de la notice :
…Les Cables de Lyon pour la fourniture et pose de câbles résistant au feu (type "pyroténax") sur le secteur "Châtelet-les Halles - Gare du Nord" du RER, ligne…
…Les Cables de Lyon pour la fourniture et pose de câbles résistant au feu (type "pyroténax") sur le secteur "Châtelet-les Halles - Gare du Nord" du RER, ligne…
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Cote : B-0078941/1Période : 1989 - 1990Extrait de la notice :
…Télégrammes, correspondance, notes (notamment sur la ligne de crédit partenariat, les réformes économiques et l'invitation à l'investissement, le renforcement…
…Télégrammes, correspondance, notes (notamment sur la ligne de crédit partenariat, les réformes économiques et l'invitation à l'investissement, le renforcement…
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Cote : B-0078506/1Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…notes, télégrammes, projet de procès-verbal, rapport de vérification des comptes, rapports (notamment sur l'arrêté des comptes de la BOAD, l'octroi d'une ligne…
…notes, télégrammes, projet de procès-verbal, rapport de vérification des comptes, rapports (notamment sur l'arrêté des comptes de la BOAD, l'octroi d'une ligne…
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Cote : B-0078512/1Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…prêt pour le financement du projet bitumage de la route Fada N'Gourma Pama au Bénin, l'accord avec la banque islamique de développement relatif à une ligne…
…prêt pour le financement du projet bitumage de la route Fada N'Gourma Pama au Bénin, l'accord avec la banque islamique de développement relatif à une ligne…
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Cote : B-0078507/1Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…procès-verbal, projet de budget, correspondance, notes, télégrammes, projet d'ordre du jour, rapports (notamment sur l'état de discussions pour l'octroi d'une ligne…
…procès-verbal, projet de budget, correspondance, notes, télégrammes, projet d'ordre du jour, rapports (notamment sur l'état de discussions pour l'octroi d'une ligne…
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Cote : B-0019208/1Période : 1902 - 1935Extrait de la notice :
…Algérie : budget de la guerre des territoires du sud, construction de la ligne électrique Beni-Ounif Colomb-Béchard et paiement de la solde des goumiers…
…Algérie : budget de la guerre des territoires du sud, construction de la ligne électrique Beni-Ounif Colomb-Béchard et paiement de la solde des goumiers…
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Cote : B-0078069/1Période : 1981 - 1989Fonds : Dossiers paysExtrait de la notice :
…Relations financières, négociations sur divers projets (dont barrage de Kankai, équipements aéroportuaires, ligne d'irrigation, hôpital de Birendra) :…
…Relations financières, négociations sur divers projets (dont barrage de Kankai, équipements aéroportuaires, ligne d'irrigation, hôpital de Birendra) :…
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Cote : B-0070342/2Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…activités de nettoiement et de gardiennage (1983) ; développements récents du dossier Disneyland, desserte du parc de loisirs par prolongement de la ligne…
…activités de nettoiement et de gardiennage (1983) ; développements récents du dossier Disneyland, desserte du parc de loisirs par prolongement de la ligne…
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Cote : B-078760/1Période : 1982 - 1984Extrait de la notice :
…Ligne de crédit 1987-1988 : notes en français et en allemand (notamment sur les contingents mis à l'importation de certains produits, les emprunts auprès…
…Ligne de crédit 1987-1988 : notes en français et en allemand (notamment sur les contingents mis à l'importation de certains produits, les emprunts auprès…
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Cote : B-0078090/1Période : 1986 - 1990Fonds : Dossiers paysExtrait de la notice :
…. - Relations économiques et commerciales, sommets franco-italiens, ligne ferroviaire, commission mixte : télégrammes, notes, annexes (1987-1989) ; investissements…
…. - Relations économiques et commerciales, sommets franco-italiens, ligne ferroviaire, commission mixte : télégrammes, notes, annexes (1987-1989) ; investissements…
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Cote : B-0072265/2Période : 1938 - 1943Extrait de la notice :
…Résultats statistiques des divers dénombrements de population des départements traversés par la ligne de démarcation (1941) ; prix de détail (1941) ; nombre…
…Résultats statistiques des divers dénombrements de population des départements traversés par la ligne de démarcation (1941) ; prix de détail (1941) ; nombre…
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Cote : B-0054408/1Période : 1872 - 1964Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Léman (Haute-Savoie), réglementation du permis de pêche : spécimen de permis de pêche, notes (1901-1924) ; baux de pêche aux sociétés de pêcheurs à la ligne…
…Léman (Haute-Savoie), réglementation du permis de pêche : spécimen de permis de pêche, notes (1901-1924) ; baux de pêche aux sociétés de pêcheurs à la ligne…
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Cote : B-0078056/2Période : 1987 - 1989Fonds : Dossiers paysExtrait de la notice :
…correspondance, protocole, avenant (1987-1989) ; projet de création d'un centre de perfectionnement au management des cadres soviétiques : étude, rapport (1989) ; ligne…
…correspondance, protocole, avenant (1987-1989) ; projet de création d'un centre de perfectionnement au management des cadres soviétiques : étude, rapport (1989) ; ligne…
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Cote : B-0079270/1Période : 1978 - 1984Fonds : Pays du Maghreb et d'AfriqueExtrait de la notice :
…téléphoniques), du numéro 74000 au 74999 (dont extension de centraux téléphoniques, fourniture et installation d'un câble composite et accessoires pour la ligne…
…téléphoniques), du numéro 74000 au 74999 (dont extension de centraux téléphoniques, fourniture et installation d'un câble composite et accessoires pour la ligne…
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Cote : B-0070510/1Période : 1981 - 1995Fonds : Secteur maritimeExtrait de la notice :
…Port du Havre (1981-1992) ; Port de Marseille, participation au capital de la société Gyptis (1990-1994) ; création d'une ligne régulière entre Bordeaux…
…Port du Havre (1981-1992) ; Port de Marseille, participation au capital de la société Gyptis (1990-1994) ; création d'une ligne régulière entre Bordeaux…
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Cote : B-0079281/1Période : 1977 - 1985Fonds : Pays du Maghreb et d'AfriqueExtrait de la notice :
…le site de Sidi Al Ayachi, fourniture d'équipement radar pour le contrôle portuaire de Casablanca, études, fourniture, montage et mise en route de la ligne…
…le site de Sidi Al Ayachi, fourniture d'équipement radar pour le contrôle portuaire de Casablanca, études, fourniture, montage et mise en route de la ligne…
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Cote : B-0078758/1Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…RDA, le projet d'accord de protection des investissements, l'unification de l'Allemagne, les aspects communautaires et commerciaux, la création d'une ligne…
…RDA, le projet d'accord de protection des investissements, l'unification de l'Allemagne, les aspects communautaires et commerciaux, la création d'une ligne…
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Cote : B-0079269/1Période : 1977 - 1982Fonds : Pays du Maghreb et d'AfriqueExtrait de la notice :
…fourniture de navires avitailleurs) ; du numéro 72000 au 72999 (dont fourniture de conteneurs et de wagons, équipements de signalisation ferroviaire pour la ligne…
…fourniture de navires avitailleurs) ; du numéro 72000 au 72999 (dont fourniture de conteneurs et de wagons, équipements de signalisation ferroviaire pour la ligne…
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Cote : B-0070348/1Période : 1950 - 1983Extrait de la notice :
…(1969-1979) ; construction de l'ensemble administratif Rapée-Bercy (1975) ; emprunt et prise de participation de la RATP (1978) ; prolongement de la ligne…
…(1969-1979) ; construction de l'ensemble administratif Rapée-Bercy (1975) ; emprunt et prise de participation de la RATP (1978) ; prolongement de la ligne…
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Cote : B-0071460/1Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…collectif de province (1988) ; arrêté portant transfert d'un crédit de 13 980 francs et de 13 840 000 francs au budget de la défense (1990) ; maintien d'une ligne…
…collectif de province (1988) ; arrêté portant transfert d'un crédit de 13 980 francs et de 13 840 000 francs au budget de la défense (1990) ; maintien d'une ligne…
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Cote : B-0082973 - B-0082993Période : 1978 - 2004Extrait de la notice :
…Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante : https://www.clauses-abusives.fr/qui-sommes-nous/ (…
…Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante : https://www.clauses-abusives.fr/qui-sommes-nous/ (…
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Cote : B-0065650/1Période : 1954 - 1991Extrait de la notice :
…les étangs privés du littoral (1969-1973) ; exploitation du droit de pêche dans les eaux du domaine privé de l'État (1976-1977) ; droits de pêche à la ligne…
…les étangs privés du littoral (1969-1973) ; exploitation du droit de pêche dans les eaux du domaine privé de l'État (1976-1977) ; droits de pêche à la ligne…
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Cote : B-0043200/2Période : 1931 - 1938Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…d'ascendants, cession de droits successifs, immunités fiscales et échanges (1936-1937) ; biens ruraux, partages des successions dévolues entre époux et en ligne…
…d'ascendants, cession de droits successifs, immunités fiscales et échanges (1936-1937) ; biens ruraux, partages des successions dévolues entre époux et en ligne…
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Cote : B-0043200/2Période : 1931 - 1938Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…d'ascendants, cession de droits successifs, immunités fiscales et échanges (1936-1937) ; biens ruraux, partages des successions dévolues entre époux et en ligne…
…d'ascendants, cession de droits successifs, immunités fiscales et échanges (1936-1937) ; biens ruraux, partages des successions dévolues entre époux et en ligne…
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Cote : B-0079289/2Période : 1982 - 1986Fonds : Pays du Maghreb et d'AfriqueExtrait de la notice :
…financement du programme de relance du secteur agricole, du programme d'entretien et de rénovation des routes secondaires et tertiaires et d'une troisième ligne…
…financement du programme de relance du secteur agricole, du programme d'entretien et de rénovation des routes secondaires et tertiaires et d'une troisième ligne…
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Cote : B-0071448/1Période : 1985 - 1994Extrait de la notice :
…Delelis et Darras, sénateurs, au sujet du TGV-Nord (1987) ; financement de l'infrastructure de la ligne nouvelle du TGV-Atlantique (1987) ; Contrat de…
…Delelis et Darras, sénateurs, au sujet du TGV-Nord (1987) ; financement de l'infrastructure de la ligne nouvelle du TGV-Atlantique (1987) ; Contrat de…
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Cote : B-0078862/1Période : 1962 - 1995Extrait de la notice :
…Française de développement : financement du volet d'électrification rurale du deuxième programme de développement rural intégré, renouvellement de la ligne…
…Française de développement : financement du volet d'électrification rurale du deuxième programme de développement rural intégré, renouvellement de la ligne…
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Cote : B-0078769/1Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…par les entreprises GBM et 731 Ingénierie pour des projets couvrant plusieurs domaines (génie civil, matériel médical…) (1995), réhabilitation de la ligne…
…par les entreprises GBM et 731 Ingénierie pour des projets couvrant plusieurs domaines (génie civil, matériel médical…) (1995), réhabilitation de la ligne…
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Cote : B-0079462/1Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Jean-Marie RAUSCH, Ministre du Commerce extérieur (5-6 novembre 1988), inauguration du dernier tronçon de la ligne 2 du métro : télégramme, projet d'intervention…
…Jean-Marie RAUSCH, Ministre du Commerce extérieur (5-6 novembre 1988), inauguration du dernier tronçon de la ligne 2 du métro : télégramme, projet d'intervention…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Après une avancée allemande vers la capitale, la ligne de front se stabilise plus à l'est mais les craintes demeurent.…
…Après une avancée allemande vers la capitale, la ligne de front se stabilise plus à l'est mais les craintes demeurent.…
Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales