Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Les travaux souterrains

Cote : 2G2/5

Période : 1903 - 2006

Fonds : Réseau métropolitain

Extrait de la notice :

…souterraines en mezzanine dans les stations du Métropolitain de Paris : article de la revue "Acier Stahl Steel (février 1958) ; Rénovation du viaduc de la ligne…

…souterraines en mezzanine dans les stations du Métropolitain de Paris : article de la revue "Acier Stahl Steel (février 1958) ; Rénovation du viaduc de la ligne…
LION Joseph, homme de peine, attentat à la pudeur, Draguignan (11 mars-29 avril 1873) ; ESTIENNE Achille, employé de la Trésorerie Générale ...

Cote : 2 U 544

Période : 1873 - 1874

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Extrait de la notice :

…bijoux en or (573), Cogolin (21 mars-29 octobre 1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…

…bijoux en or (573), Cogolin (21 mars-29 octobre 1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…
Dommages de guerre

Cote : 3T

Période : 1921 - 1959

Extrait de la notice :

…Chaque dossier correspondant à une ligne de bus, un métro ou encore un site tel que l'Atelier Central.…

…Chaque dossier correspondant à une ligne de bus, un métro ou encore un site tel que l'Atelier Central.…
Carnets

Cote : 1W14

Période : 1947 - 1992

Fonds : Titres de transports

Extrait de la notice :

…-Ligne régionale Est-Ouest (Nation-Boissy-Saint-Léger) : tickets d'agents (2e classe) (1951-1978). RATP.…

…-Ligne régionale Est-Ouest (Nation-Boissy-Saint-Léger) : tickets d'agents (2e classe) (1951-1978). RATP.…
Réorganisation

Cote : 1J10/8

Période : 1819 - 1968

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…concession du chemin de fer métropolitain : modifications et compléments, convention avec la Ville de Paris - Nouvelle concession de la ligne…

…concession du chemin de fer métropolitain : modifications et compléments, convention avec la Ville de Paris - Nouvelle concession de la ligne…
Communication interne et externe

Cote : 2G2/19

Période : 1931 - 1993

Fonds : Réseau métropolitain

Extrait de la notice :

… « 100 ans » : le journal des agents du métro « Point à la ligne » (2000).…

… « 100 ans » : le journal des agents du métro « Point à la ligne » (2000).…
1519 - 1527

Cote : E 875

Période : 1519 - 1527

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Extrait de la notice :

…et Jacques Lochon, laboureurs de Barjols, au sujet d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…

…et Jacques Lochon, laboureurs de Barjols, au sujet d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…
1647 - 1658

Cote : E 1177

Période : 1647 - 1658

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Extrait de la notice :

…de la construction d'un pont sur le Fovery, "" proche les passadouires dicte[s] de Pontevès, contre le bout de la vigne de André Bourrelly, à droite ligne…

…de la construction d'un pont sur le Fovery, "" proche les passadouires dicte[s] de Pontevès, contre le bout de la vigne de André Bourrelly, à droite ligne…
Bercy, Boulogne Billancourt, Cité

Cote : 1J1/3

Période : 1437 - 1988

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…é nord de la cathédrale jusqu’à la Seine, celle-ci jusqu’au débouché sur le quai de la rue des Chantres et une ligne…

…é nord de la cathédrale jusqu’à la Seine, celle-ci jusqu’au débouché sur le quai de la rue des Chantres et une ligne…

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