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Cote : 56J226Période : 1930 - 1930Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Inauguration de la ligne aérienne Tunis-Bône.…
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Cote : 535 W 14/5Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-Laroche…
…Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Auxerre (Yonne, France)…
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Cote : 535 W 13/11Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-La Roche…
…Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Auxerre (Yonne, France)…
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Cote : 1 Mprov 46Période : 1817 - 1817Fonds : Les marchés d'Auxerre : plansExtrait de la notice :
…« Plan et élévation d'un abri pris sur la ligne C-D ».…
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Cote : 27 S 625Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Auxerre. 4e Régiment de ligne. École des Tambours et Clairons Nordmann Auxerre…
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Cote : 27 S 454Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Barrage du Bâtardeau, ligne de Laroche à Nevers L. Fourquaux et V. Paris…
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Cote : 1 Iprov 239Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Concours de pêche à la ligne » : arrêté du maire d’Auxerre.…
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Cote : 8 D 3/86Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Tract du Comité étranger du parti socialiste polonais dénonçant la ligne éditoriale du journal Młot (…
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Cote : 27 S 710Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Concours musical de 5 août 1906, Arc de Triomphe du 4ème Régiment de Ligne Nordmann Auxerre…
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Cote : 56J221Période : 1929 - 1930Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Ligne Alger à Koléa : procès-verbal de visite du tunnel de l'Amirauté (1929).…
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Cote : 56J220Période : 1928 - 1930Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Ligne Oudjda-Nemours : Construction d'un chemin de fer reliant Oudjda au port de Nemours : relations…
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Cote : 4J25 - 4J34Période : 1635 - 1788Fonds : FONDS MIQUEL DE RIUExtrait de la notice :
…succession des marquis d'Aguilar est chaotique à la fin du XVIIIe siècle, faute d'héritier mâle en ligne…
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Cote : 8 D 4 1-314Période : 1883 - 2010Extrait de la notice :
…[en ligne]. Mis en ligne le 30/11/2011.…
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Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…En Cerdagne où la situation est plus trouble, des terres et des ruisseaux servent de ligne de partage…
…au moins officiellement la crête des Albères et celle qui va du Costabonne au Puigmal deviennent la ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Espagne par le littoral (1858-1878) À la conquête des vallées (1868-1904) L’achèvement d’un réseau : la ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Cote : Feudiste 14 n° 1 à 14 n° 5, 15 n° 1 à 15 n° 3, 29 n° 9, 49 n° 1, 49 n° 7, 51 n° 9 à 51 n° 10, 52 n° 1 à 52 n° 18, 67 n° 7, 81 n° 2, 81 n° 5, 96 n° 1, 96 n° 3 à 96 n° 6, 96 n° 8, 96 n° 10, 96 n° 12, 96 n° 18, 96 n° 21, 96 n° 23, 96 n° 29 à 96 n° 30, 104 n°Extrait de la notice :
…d'actes royaux, ordonnances et arrêts, relatifs aux dettes de la province de Bourgogne] (1662-1712) [en ligne…