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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…l'établissement d'aliénés projeté dans la maison de secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…l'établissement d'aliénés projeté dans la maison de secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
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Cote : 1 J 8/20Extrait de la notice :
…Avis d'affectation de Goinguenet au 51e régiment de ligne à Brest.…
…Avis d'affectation de Goinguenet au 51e régiment de ligne à Brest.…
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Cote : 1 L 2Extrait de la notice :
…Loi relative à l'organisation des troupes coloniales en régiments de ligne.…
…Loi relative à l'organisation des troupes coloniales en régiments de ligne.…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Cote : 1 J 15/6Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Il lui adresse un mémoire de recommandations pour les places vacantes dans le 27e régiment de ligne.…
…Présentation du contenu Il lui adresse un mémoire de recommandations pour les places vacantes dans le 27e régiment de ligne.…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…Emprunt de 21000 francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne de chemin de fer de Beaumont-de-Lomagne…
…Emprunt de 21000 francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne de chemin de fer de Beaumont-de-Lomagne…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
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Cote : 4 N 1251Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers projetées par le sieur Lodoyer architecte, coupes…
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers projetées par le sieur Lodoyer architecte, coupes…
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Cote : 1 J 8/19Extrait de la notice :
…Avis d'affectation de Goinguenet, lieutenant au 1er bataillon de la Martinique, au 26e régiment d'infanterie de ligne à Nancy.…
…Avis d'affectation de Goinguenet, lieutenant au 1er bataillon de la Martinique, au 26e régiment d'infanterie de ligne à Nancy.…