organisation administrative
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Cote : 5 ETP 655Période : 1933 - 1942Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 5 ETP 421Période : 1919 - 1963Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière.…
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Cote : 966 W 14Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…
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Cote : 16 W 1-67Période : 1939 - 1952Extrait de la notice :
…Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…
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Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris…
…. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris…
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Cote : 1430 W 1-808Période : 194 - 1959Extrait de la notice :
…s'organise autour de cinq axes principaux qui correspondent à la fois à des thématiques et à l'organisation administrative…
…significatif de la complexité de la réglementation relative au ravitaillement et de son organisation administrative…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
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Période : 1987 - 1996Extrait de la notice :
…communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative…
…communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative…
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Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de…
…Rapport du contrôle interne de la mission inopinée réalisée le 4 mai 1993 sur l'organisation administrative…
…Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de…
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Période : 1976 - 1992Extrait de la notice :
…Ce fonds porte plus particulièrement sur la période 1984-1992 : il rend compte de l’organisation administrative…
…Ce fonds porte plus particulièrement sur la période 1984-1992 : il rend compte de l’organisation administrative…