organisation administrative
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Cote : 2B 8061Période : 1760 - 1760Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.Extrait de la notice :
…Traité du 24 mars 1760 Organisation administrative des terres nouvellement annexées…
…Traité du 24 mars 1760 Organisation administrative des terres nouvellement annexées…
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Cote : 2FS 1-62Période : 1859 - 1891Extrait de la notice :
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 2FS 1-62Période : 1859 - 1891Extrait de la notice :
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France. (1859-1891)…
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France. (1859-1891)…
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Cote : SA 1585-1600Période : 1422 - 1708Extrait de la notice :
…Informations et dénombrement des feux, familles et bestiaux des paroisses de Savoie, Bugey, Gex (organisation administrative du recensement). 1422-1708…
…Informations et dénombrement des feux, familles et bestiaux des paroisses de Savoie, Bugey, Gex (organisation administrative du recensement). 1422-1708…
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Cote : 1759W 1Période : 1951 - 1980Extrait de la notice :
…. - Commission de la Chambre d'Industrie Thermale -Suivi- demandes d'autorisations : transport - d'embouteillage Mélanges ; Statistiques ; organisation…
…administrative - classement d'archives de 1956 (sommaire).…
…. - Commission de la Chambre d'Industrie Thermale -Suivi- demandes d'autorisations : transport - d'embouteillage Mélanges ; Statistiques ; organisation…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1FS 10138Extrait de la notice :
…Organisation administrative : imprimé. - Lettres patentes par lesquelles S.M. ordonne que son duché de Savoie sera désormais divisé en neuf provinces suivant…
…Organisation administrative : imprimé. - Lettres patentes par lesquelles S.M. ordonne que son duché de Savoie sera désormais divisé en neuf provinces suivant…
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Cote : 1J 233Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…Occupation italienne : - Instructions des ministères de l'Intérieur et des Finances (1940-1942) ; édit du Duce relatif à l'organisation administrative…
…Occupation italienne : - Instructions des ministères de l'Intérieur et des Finances (1940-1942) ; édit du Duce relatif à l'organisation administrative…
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Cote : 1971WPériode : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…Art. 1-16 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE Art. 1 : Commission nationale de la carte du combattant volontaire de la Résistance (CVR): procès verbaux 1951…
…Défense - Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : Organisation administrative, mémoire et commémorations, cérémonies patriotiques…
…Défense - Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : Organisation administrative, mémoire et commémorations, cérémonies patriotiques…