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organisation administrative

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  • Administration générale du département (1 M)
    Période : 1941
    Extrait de la notice :

    …événements qui ont pu émouvoir l'opinion publique ; autre grand thème abordé, celui de l'organisation administrative…

  • 1075 W 1-69
    Cote : 1075 W 1-69
    Période : 1968 - 1988
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 1075 W 1 : atlas du Finistère : organisation administrative, géographie, démographie…

  • 211 W 1-558.
    Cote : 211 W 1-558
    Période : 1942 - 1972
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …terrains, fixation des prix d'acquisition, plans (par associations, 1946-1960) 3, 7 : organisation administrative…

    …originaux, plans de remembrement (s.d.) 211 W 167-531 : Reconstruction de Brest 167, 181 : organisation administrative…

  • [MODELE] Région. Caisse d’assurance retraite et de santé au travail
    Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...
    Extrait de la notice :

    …assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…

    …assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…

  • Fonds des mines de plomb argentifère d'Huelgoat et Poullaouen.
    Cote : 92
    Période : 1539 - 1869
    Fonds : Série J : Archives privées (toutes périodes)
    Extrait de la notice :

    …La première grande partie reflète l'organisation administrative de la société.…

    …La première grande partie reflète l'organisation administrative de la société.…

  • Répertoire numérique de la série Z
    Période : 1800 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…

    …Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…

    …Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…

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