organisation administrative
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Cote : 2 R 7 à 9Période : 1798 - 1939Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'armée.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Période : 1940Extrait de la notice :
…préfet rassemble, au sein de 496 articles, des documents traitant des sujets suivants : l'organisation administrative…
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Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative…
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Cote : 2 R 1 à 241Extrait de la notice :
…Viennent ensuite des dossiers relatifs à l'organisation administrative de l'armée.…