organisation administrative
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Cote : 1727 W 1Période : 1969 - 1990Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 1727 W 1Période : 1969 - 1990Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 1 M 1-33, 1575Période : 1798 - 1919Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Extrait de la notice :
…Organisation administrative et fonctionnement…
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Cote : 1541 W 5Période : 1950 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière de la RTCO.…
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Cote : W 24696Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…- Généralités Organisation administrative. - Généralités. 1941-1943 - Travail Travail. - Notes de service…
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Cote : W 20884Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…l'application de certains points du programme (classé par d'Aignay-le-Duc à Vitteaux), rapport sur l'organisation administrative…
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Période : 1799 - 1941Fonds : Établissements pénitentiairesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Ces textes se rapportent essentiellement à l'organisation administrative des…
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Cote : 385 W 1 à 8, 1930 W 1 à 98, 2279 W 1 à 8, 1992 W 1 à 106, 2628 W 1 à 10Période : 1880 - 1921Extrait de la notice :
…<p>L'ensemble du fonds concerne essentiellement l'organisation administrative et les ressources humaines…
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Cote : 89 J 72Période : 1962 - 1967Extrait de la notice :
…Les différents temps de la pédagogie spécialisée et organisation administrative et pédagogique du "secteur…
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Cote : 2259 W 2Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…lors du rassemblement du CNR au vélodrome d'hiver le 7 octobre 1944, rapport du CNR sur l'organisation administrative…
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Cote : 594 W 2 à 4, 6 à 15, 18, 23, 25 à 37, 59 à 61, 106, 1124 W 60Période : 1934 - 1952Extrait de la notice :
…Il est lacunaire mais permet néanmoins d'obtenir des éléments précieux sur l'organisation administrative…
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Période : 1790 - 1800Extrait du PDF d'origine
…an IV Organisation administrative du district 6 L 122 Organisation générale du directoire et des bureaux…
…5 L 39* Organisation administrative.- Prestation de serments devant le directoire du district. 6 décembre…
…ADMINISTRATION GENERALE Organisation administrative 4 L 40 Organisation des bureaux du district.- Instructions…
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Cote : 1522 W 45Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…patrimoine culturel, « investissement, fiscalité et formation », place du tourisme dans l'organisation administrative…
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Cote : 418 W 1 à 229 , 445 W 1 à 183 , 455 W 1 à 82 , 491 W 32 à 106 , 511 W 1 à 252 , 512 W 1 à 105 , 534 W 1 à 192 , 1025 W 1 à 203 , 1088 W 4 à 66 , 1335 W 1 à 56 , 1338 W 1 à 62 , 1395 W 1 à 81 , 1405 W 2 à 37 , 1421 W 9 à 17 , 1423 W 26 à 65 , 1424 W 4 à 11Période : 1901 - 2011Extrait de la notice :
…Organisation administrative (1990-1997).</p> <p>Vie scolaire. - Action culturelle (1984-1998).…
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Cote : 1 ETP 1 à 617 , 9 ETP 1 à 10 , 11 ETP 1 à 28 , 12 ETP 1 à 31 , 18 ETP 1 à 22 , 19 ETP 1 à 43 , 23 ETP 2 à 20 , 26 ETP 1 à 20 , 38 ETP 1 à 23 , 52 ETP 1 à 28 , 53 ETP 1 à 29 , 56 ETP 1 à 22 , 57 ETP 1 à 10 , 58 ETP 1 à 8 , 59 ETP 1 à 55 , 60 ETP 1 à 120 , 6Période : 1810 - 2013Extrait de la notice :
…Organisation administrative des services (1894-2006). Inspection des services (1990-1994).…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Yatenga (avril-novembre 1895) La conquête armée : la mission Voulet-Chanoine (1896-1897) Organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Extrait de la notice :
…Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
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Cote : 92 FI 1 à 87, 103 FI 1 à 4, 6 à 11, 13 à 58, 202 FI 1 à 48, 900 W 1 à 178Période : 1936 - 1952Extrait de la notice :
…On s'est principalement attaché à restituer l'organisation administrative de l'intendance de police et…
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Cote : 1290 W 1-25Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation administrative…
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Cote : 20 M art. 30-985 ; M 14 I a art. 1 ; M 14 I b ; M 14 II a art. 1-19 ; M 14 II b art. 1-10 ; M 14 II c art. 1-2 ; M 14 III a art. 1-7 ; M 14 III b art. 1 ; M 14 III c art. 1 ; M 14 III d art. 1-2 ; M 14 III e art. 1-85 ; M 14 III f art. 1-9 ; M 14 III g artPériode : 1797 - 1955Extrait de la notice :
…Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…
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Extrait de la notice :
…des " lieux scéniques ", futurs cadres prestigieux des spectacles et des manifestations ; organisation administrative…
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Cote : C 7558-11421Période : 1507 - 1824Extrait de la notice :
…droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative…