organisation administrative
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Cote : 2 Z 12-13Période : 1811 - 1852Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 2 M 67 - 69Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 1 M 1Période : 1799 - 1870Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 1 M 2Période : 1871 - 1938Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 144W 32Période : 1941 - 1942Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Organisation administrative des services de police (1941-1942). Instructions du commandement militaire du département (1941).…
…Organisation administrative des services de police (1941-1942). Instructions du commandement militaire du département (1941).…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…traités L'invasion et la conquête La mission Destenave au Yatenga (avril-novembre 1895) La conquête armée : la mission Voulet-Chanoine (1896-1897) Organisation…
…administrative et « pacification » des pays conquis L'organisation coloniale Installation de l'administration coloniale Les trônes renversés Les fétiches…
…traités L'invasion et la conquête La mission Destenave au Yatenga (avril-novembre 1895) La conquête armée : la mission Voulet-Chanoine (1896-1897) Organisation…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : 5 Z 173Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile, instructions relatives aux blessés et aux malades…
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile, instructions relatives aux blessés et aux malades…
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Cote : 36 J 229Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…d'assemblées générales et de visites (1945) ; coupures de presse (1945) ; correspondances (1945) ; arrêtés (1945) ; “projet Verhille-Prat ” relatif à l'organisation…
…administrative du massif forestier gascon (1947-1957) : présentation du projet (1947) ; rapports (1947) ; correspondance (1947-1957).…
…d'assemblées générales et de visites (1945) ; coupures de presse (1945) ; correspondances (1945) ; arrêtés (1945) ; “projet Verhille-Prat ” relatif à l'organisation…
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Cote : 45 W 1Fonds : Préfecture régionale de Bordeaux : dossiers relatifs aux affaires de l'Occupation (1939-1945)Extrait de la notice :
…Concerne notamment : l'organisation administrative du département de la Gironde (tableau des communes occupées de la Gironde, attributions administratives…
…Concerne notamment : l'organisation administrative du département de la Gironde (tableau des communes occupées de la Gironde, attributions administratives…
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Cote : C 4265Période : 1774 - 1785Fonds : Administrations provincialesExtrait de la notice :
…. - Au ministre des Finances et au duc de Mouchy, contre la mise en régie du transit : le commerce ne sera plus secret ; il sera gêné par l'organisation…
…administrative de la régie, l'absence de concurrence, etc. (25 décembre). - Aux députés du commerce, sur le même objet : en temps de paix, le prix de…
…. - Au ministre des Finances et au duc de Mouchy, contre la mise en régie du transit : le commerce ne sera plus secret ; il sera gêné par l'organisation…