organisation administrative
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Cote : B-0048448/1 - B-00484Période : 1880 - 1976Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Période : 1820 - 2020Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : B-0041703/1 - B-0041707/2Période : 1973 - 1974Fonds : Personnels civils et militairesExtrait de la notice :
…Organisation administrative, statut.…
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Période : 1789 - 1806Extrait de la notice :
…Circonscriptions territoriales et organisation administrative…
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Cote : B-0048457/1Période : 1880 - 1968Extrait de la notice :
…Organisation administrative et organisation des services financiers.…
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Cote : B-0063208/1Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Secrétariat général du gouvernement, création d'un service « Organisation administrative » : notes.…
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Période : 1941 - 1977Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière, fiscalité, budgets des ministères et établissements publics…
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Cote : B-0046667/8Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique…
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Cote : B-0018500/1Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative, rémunération des membres du gouvernement et indemnités allouées à ceux qui…
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Cote : B-0046673/6Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration…
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Cote : B-0046675/9Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative de la direction du développement culturel du ministère…
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Cote : B-0063212/2Période : 1946 - 1947Extrait de la notice :
…Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), organisation administrative et…
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Cote : B-0067474/1Période : 1974 - 1985Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Prélèvements conjoncturels : décrets, arrêtés (1975), réunion du comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : 1139 W 33Fonds : 1139WExtrait de la notice :
…Organisation administrative du département : note, dactylographiée, 27 p. (s. d.…
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Cote : B-0073948/1Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Dispositif d'organisation administrative et de développement informatique pour le recouvrement des amendes…
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Cote : 1147 W 52Période : 1988 - 1989Fonds : 1147WExtrait de la notice :
…Organisation administrative.- Awala-Yalimapo : arrêté du 31 décembre 1988 créant la commune et lettre…
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Cote : B-0065362/4Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Participation de la direction générale des impôts aux réunions du Comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : B-0081616/1Période : 1952 - 1983Extrait de la notice :
…Rémunérations, remplacements, nominations, organisation administrative des gouverneurs, des directeurs…
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Cote : B-0046562/1Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…Listes des bureaux d'organisation administrative du commissariat général à la productivité puis des bureaux…
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Cote : B-0083325/1 - B-0083326/1Période : 1967 - 1974Fonds : Sécurité socialeExtrait de la notice :
…Réforme de l'organisation administrative et financière de la sécurité sociale, dotation et répartition…
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Cote : B-0081782/1Période : 1973 - 1979Fonds : Régimes d'assurance vieillesseExtrait de la notice :
…. - Budget, prestations, organisation administrative : textes, arrêtés, notes, dossiers d'opposition…
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Cote : B-0008706/1Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation administrative et politique, économique et sociale, régime financier de l'Algérie avant…
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Cote : B-0083547/1Période : 1962 - 1976Fonds : Banque africaine de développement, Fonds africain de développement et organismes internationauxExtrait de la notice :
…télégrammes, correspondance, tableaux, notes, (1962-1965, 1967, 1970-1973, 1975-1976) ; organisation administrative…
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Cote : B-0081812/1Période : 1948 - 1983Extrait de la notice :
…Statut des territoires : textes, notes (notamment sur l'organisation administrative et politique des…
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Cote : B-0071809/1Période : 1888 - 1940Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Organisation administrative et fonctionnement de l'Imprimerie nationale : note (1899).…
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Cote : 1 J 244Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…le gouvernement du Surinam et concernant l'économie, l'industrie, le commerce ainsi que l'organisation administrative…
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Cote : B-0078954/1Période : 1941 - 1968Fonds : Chemins de fer secondairesExtrait de la notice :
…de Colomb-Béchar à Gao, ordonnances (notamment le n°45-268I du 2 novembre 1945 fixant l'organisation administrative…
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Cote : B-0024879/1Période : 1952 - 1963Extrait de la notice :
…Sahara, organisation administrative et communale, substitution du Trésor public métropolitain au Trésor…
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Cote : B-0075389/1Période : 1978 - 1988Fonds : Financement des entreprisesExtrait de la notice :
…. - Mise en place, organisation administrative et financière, activité et dissolution : correspondance…
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Cote : 1137 W 26Période : 1979 - 1983Fonds : 1137WExtrait de la notice :
…Organisation administrative.- Préfecture : organigramme au 2 mai 1983.…
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Cote : B-0024889/1Période : 1956 - 1962Extrait de la notice :
…Création, organisation administrative et financière, conclusion de conventions avec le Niger et le Tchad…
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Cote : B-0080335/2Période : 1968 - 1988Extrait de la notice :
… : correspondance et notes manuscrites (1978) ; approbations de décrets portant sur son organisation administrative…
…Général de l'Education Nationale contre le décret n°78-218 du 20 février 1978 portant sur son organisation administrative…
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Cote : B-0013119/3Période : 1948 - 1959Extrait de la notice :
…. - Organisation administrative et travaux : note pour la direction générale des douanes et droits indirects…
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Cote : B-0013119/3Période : 1948 - 1959Extrait de la notice :
…. - Organisation administrative et travaux : note pour la direction générale des Douanes et droits indirects…
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Cote : B-0065184/1Période : 1974 - 1979Extrait de la notice :
…procès-verbaux des réunions, notes et note pour le ministre (juillet 1974-juillet 1976) ; organisation administrative…
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Cote : B-0067509/1Période : 1978 - 1984Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…réévaluation des actifs détenus par des succursales étrangères (1979) ; conférence de la mission d'organisation administrative…
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Cote : 1145 W 88Période : 2004 - 2015Fonds : 1145WExtrait de la notice :
…Organisation administrative.- Organigrammes : organigramme du cabinet (s.d.), organigramme du conseil…
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Cote : B-0071529/1Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…Gas, commissaire à la reconstruction et à l'habitat rural (23/02/1960) ; organisation administrative…
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Cote : B-0067913/1Période : 1957 - 1981Extrait de la notice :
…Organisation commune des régions sahariennes (OCRS), régime fiscal, projet de décret concernant l'organisation administrative…
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Cote : 5A-0000029/1Période : 1914 - 1949Fonds : Fonds Gaston CusinExtrait de la notice :
…, salaires et loyers : notes au ministre, notes, correspondance, tableaux (1945-1947) ; organisation administrative…
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Cote : B-0016040/1Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…. - Fabricants de tabacs : notes du ministre délégué au Premier ministre (1959) ; organisation administrative…
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Cote : B-0070444/1Période : 1964 - 1982Fonds : Législation fiscale.Extrait de la notice :
…société générale d'ingénierie (1976) ; banque Baud (1976) ; comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : 1A-0000158/1Période : 1961 - 1968Extrait de la notice :
…Organisation administrative des Comores : loi n° 61-1412 du 22 décembre 1961 relative à l'organisation…
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Cote : 1A-0000159/1Période : 1962 - 1968Extrait de la notice :
…Nouvelle-Calédonie, organisation administrative, aide financière de l'État pour favoriser le développement…
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Cote : B-0080569/1Période : 1963 - 1994Fonds : Fonds Guy Carron de la CarrièreExtrait de la notice :
…rendus et prises de notes manuscrites en réunions, textes réglementaires ; historique de l'organisation administrative…
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Cote : B-0062842/3Période : 1946 - 1948Extrait de la notice :
…Négociation politique et financière avec la France dans le contexte de l'Union française, organisation administrative…
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Cote : 1140 W 8Période : 1989 - 1990Fonds : 1140WExtrait de la notice :
…<lb/>Concerne : adaptation législative et organisation administrative des DOM, protection sociale des…
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Cote : 1MI/413Période : 1725 - 1725Extrait de la notice :
…Notices détaillées sur l'histoire, la géographie, les familles seigneuriales, l'organisation administrative…
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Cote : 1MI/413Période : 1725 - 1725Fonds : 1MI - Microfilms de complémentExtrait de la notice :
…Notices détaillées sur l'histoire, la géographie, les familles seigneuriales, l'organisation administrative…