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organisation administrative

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  • Organisation administrative.
    Cote : 5 ETP 655
    Période : 1933 - 1942
    Fonds : Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative.…

    …Organisation administrative.…

  • Organisation administrative et financière.
    Cote : 5 ETP 421
    Période : 1919 - 1963
    Fonds : Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative et financière.…

    …Organisation administrative et financière.…

  • Organisation administrative de l'Algérie : documentation.
    Cote : 966 W 14
    Période : 1960 - 1965
    Fonds : Préfecture - Cabinet du préfet - guerre d'Algérie
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…

    …Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…

  • La justice en question(s). Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze
    Date de modification : 19 mai 2022
    Extrait de la notice :

    …seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…

    …organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…

    …seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • Cent préfets pour la Corrèze
    Date de modification : 17 novembre 2022
    Extrait de la notice :

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • Réformes administratives.
    Cote : 1M/19
    Période : 1920 - 1939
    Fonds : Administration générale et économie du département
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de r&#xE9;organisation administrative :<br> substitution aux…

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de r&#xE9;organisation administrative :<br> substitution aux…

  • Intendance militaire de Vannes - Service des réquisitions
    Cote : 16 W 1-67
    Période : 1939 - 1952
    Extrait de la notice :

    …Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…

    …Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…

  • Etats généraux et provinciaux
    Cote : AA 55
    Période : 1788 - 1790
    Fonds : Archives anciennes
    Extrait de la notice :

    …Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…

    …Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…

  • Direction départementale du ravitaillement général
    Cote : 1430 W 1-808
    Période : 194 - 1959
    Extrait de la notice :

    …Le fonds s'organise autour de cinq axes principaux qui correspondent à la fois à des thématiques et à l'organisation administrative de la direction départementale…

    …Ces documents donnent un aperçu significatif de la complexité de la réglementation relative au ravitaillement et de son organisation administrative.…

    …Il a donc été impossible d'élaborer un plan de classement qui suive scrupuleusement l'organisation administrative de la direction (section administrative…

  • Administration générale du département
    Cote : 1M/1-214
    Période : 1800 - 1940
    Fonds : Administration générale et économie du département
    Extrait de la notice :

    …<br> La r&#xE9;glementation g&#xE9;n&#xE9;rale et les diff&#xE9;rents projets de r&#xE9;organisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…

    …<br> La r&#xE9;glementation g&#xE9;n&#xE9;rale et les diff&#xE9;rents projets de r&#xE9;organisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…

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