organisation administrative
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Cote : 1899 W 1-17Période : 1918 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 2281 W 1-23, 57Période : 1957 - 2008Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 1 T 1043-1047Période : 1944 - 1974Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 2082 W 1-38Période : 1953 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation administrative, financière et politique…
…Organisation administrative, financière et politique…
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Cote : 2007 W 29-35Période : 1982 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation administrative des services du Département de la Haute-Savoie…
…Organisation administrative des services du Département de la Haute-Savoie…
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Cote : H DEPOT 18/1 J 9Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Extrait d'un document dactylographié relatif à l'organisation administrative et médicale de l'hôpital de Bonneville.…
…Extrait d'un document dactylographié relatif à l'organisation administrative et médicale de l'hôpital de Bonneville.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 29 WPériode : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…Gestion des moyens mis à la disposition de la DDRGHS (ressources humaines, patrimoine mobilier et immobilier, matériel roulant, budget ordinaire) ; organisation…
…administrative et coordination des services de la DDRGHS (incluant le suivi du contentieux administratif) ; tutelle exercée sur les délégations départementales…
…Gestion des moyens mis à la disposition de la DDRGHS (ressources humaines, patrimoine mobilier et immobilier, matériel roulant, budget ordinaire) ; organisation…
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Cote : 29 WPériode : 1939 - 1950Extrait de la notice :
…Gestion des moyens mis à la disposition de la DDRGHS (ressources humaines, patrimoine mobilier et immobilier, matériel roulant, budget ordinaire) ; organisation…
…administrative et coordination des services de la DDRGHS (incluant le suivi du contentieux administratif) ; tutelle exercée sur les délégations départementales…
…Gestion des moyens mis à la disposition de la DDRGHS (ressources humaines, patrimoine mobilier et immobilier, matériel roulant, budget ordinaire) ; organisation…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze