organisation administrative
-
Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1139 W 33Fonds : 1139WExtrait de la notice :
…Organisation administrative du département : note, dactylographiée, 27 p. (s. d.…
…Organisation administrative du département : note, dactylographiée, 27 p. (s. d.…
-
Cote : 1147 W 52Période : 1988 - 1989Fonds : 1147WExtrait de la notice :
…Organisation administrative.- Awala-Yalimapo : arrêté du 31 décembre 1988 créant la commune et lettre d'envoi du préfet au président du Conseil général…
…Organisation administrative.- Awala-Yalimapo : arrêté du 31 décembre 1988 créant la commune et lettre d'envoi du préfet au président du Conseil général…
-
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1 J 244Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Surinam : documentation produite par le gouvernement du Surinam et concernant l'économie, l'industrie, le commerce ainsi que l'organisation administrative…
…Surinam : documentation produite par le gouvernement du Surinam et concernant l'économie, l'industrie, le commerce ainsi que l'organisation administrative…
-
Cote : 1137 W 26Période : 1979 - 1983Fonds : 1137WExtrait de la notice :
…Organisation administrative.- Préfecture : organigramme au 2 mai 1983.…
…Organisation administrative.- Préfecture : organigramme au 2 mai 1983.…
-
Cote : 1145 W 88Période : 2004 - 2015Fonds : 1145WExtrait de la notice :
…Organisation administrative.- Organigrammes : organigramme du cabinet (s.d.), organigramme du conseil général (novembre 2007).…
…Organisation administrative.- Organigrammes : organigramme du cabinet (s.d.), organigramme du conseil général (novembre 2007).…
-
Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
-
Cote : 1140 W 8Période : 1989 - 1990Fonds : 1140WExtrait de la notice :
…<lb/>Concerne : adaptation législative et organisation administrative des DOM, protection sociale des bénéficiaires du RMI, opérations d'aménagement par…
…<lb/>Concerne : adaptation législative et organisation administrative des DOM, protection sociale des bénéficiaires du RMI, opérations d'aménagement par…
-
Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…