organisation administrative
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Cote : 2 Z 12-13Période : 1811 - 1852Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 2 M 67 - 69Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 1 M 1Période : 1799 - 1870Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 1 M 2Période : 1871 - 1938Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 144W 32Période : 1941 - 1942Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Organisation administrative des services de police (1941-1942). Instructions du commandement militaire du département (1941).…
…Organisation administrative des services de police (1941-1942). Instructions du commandement militaire du département (1941).…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 5 Z 173Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile, instructions relatives aux blessés et aux malades…
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile, instructions relatives aux blessés et aux malades…
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Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
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Cote : 36 J 229Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…d'assemblées générales et de visites (1945) ; coupures de presse (1945) ; correspondances (1945) ; arrêtés (1945) ; “projet Verhille-Prat ” relatif à l'organisation…
…administrative du massif forestier gascon (1947-1957) : présentation du projet (1947) ; rapports (1947) ; correspondance (1947-1957).…
…d'assemblées générales et de visites (1945) ; coupures de presse (1945) ; correspondances (1945) ; arrêtés (1945) ; “projet Verhille-Prat ” relatif à l'organisation…