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organisation administrative

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  • Organisation administrative
    Période : 1848 - 1986
    Fonds : Direction départementale des renseignements généraux
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative…

    …Organisation administrative…

  • Organisation administrative
    Cote : 1 W 1-55
    Période : 1903 - 1965
    Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative…

    …Organisation administrative…

  • Organisation administrative
    Cote : 1 W 516-537
    Période : 1903 - 1965
    Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative…

    …Organisation administrative…

  • La justice en question(s). Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze
    Date de modification : 19 mai 2022
    Extrait de la notice :

    …seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…

    …organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…

    …seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • Cent préfets pour la Corrèze
    Date de modification : 17 novembre 2022
    Extrait de la notice :

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • 1075 W 1-69
    Cote : 153
    Période : 1968 - 1988
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 1075 W 1 : atlas du Finistère : organisation administrative, géographie, démographie, économie, équipements (1984) 1075 W…

    …Présentation du contenu 1075 W 1 : atlas du Finistère : organisation administrative, géographie, démographie, économie, équipements (1984) 1075 W…

  • Protection contre les incendies dus aux bombardements aériens, réglementation de l'éclairage, des horaires de fermeture des débits de boisso...
    Cote : 1835 W 74
    Période : 1942 - 1944
    Fonds : Direction départementale des renseignements généraux
    Extrait de la notice :

    …Protection contre les incendies dus aux bombardements aériens, réglementation de l'éclairage, des horaires de fermeture des débits de boissons, signalisation, organisation…

    …administrative de la défense passive, fonctionnement local de la défense passive et de la police sur les lieux sinistrés, désamorçage des bombes à retardement…

    …Protection contre les incendies dus aux bombardements aériens, réglementation de l'éclairage, des horaires de fermeture des débits de boissons, signalisation, organisation…

  • Réformes administratives.
    Cote : 1M/19
    Période : 1920 - 1939
    Fonds : Administration générale et économie du département
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de r&#xE9;organisation administrative :<br> substitution aux…

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de r&#xE9;organisation administrative :<br> substitution aux…

  • Situation et orientation de la défense passive, programme de 1942, réglement type des constructions neuves : circulaires, correspondance, ra...
    Cote : 917 W 3
    Période : 1934 - 1950
    Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative et financière : textes officiels, circulaires, pièces comptables, notes, programme, correspondance.…

    …Organisation administrative et financière : textes officiels, circulaires, pièces comptables, notes, programme, correspondance.…

  • 211 W 1-558.
    Cote : 442
    Période : 1942 - 1972
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …transférée aux associations, procès-verbaux, rapports, évaluation des terrains, fixation des prix d'acquisition, plans (par associations, 1946-1960) 3, 7 : organisation…

    …administrative et financière : circulaires et notes ministérielles (1942-1954), udgets, comptes (1951-1971), personnel (1952-1954) 5-6 : conventions…

    …minutes des plans (par groupes, s.d.) 166 : calques originaux, plans de remembrement (s.d.) 211 W 167-531 : Reconstruction de Brest 167, 181 : organisation…

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