organisation administrative
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Cote : 1 W 1-55Période : 1903 - 1965Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 1 W 516-537Période : 1903 - 1965Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Période : 1848 - 1986Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Extrait de la notice :
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
…administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture.…
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
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Cote : 1835 W 74Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Protection contre les incendies dus aux bombardements aériens, réglementation de l'éclairage, des horaires de fermeture des débits de boissons, signalisation, organisation…
…administrative de la défense passive, fonctionnement local de la défense passive et de la police sur les lieux sinistrés, désamorçage des bombes à retardement…
…Protection contre les incendies dus aux bombardements aériens, réglementation de l'éclairage, des horaires de fermeture des débits de boissons, signalisation, organisation…
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Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière : textes officiels, circulaires, pièces comptables, notes, programme, correspondance.…
…Organisation administrative et financière : textes officiels, circulaires, pièces comptables, notes, programme, correspondance.…
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Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…