organisation administrative
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : M 7954Période : 1956 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'Algérie : répertoire et statistiques des communes (1956-1960).…
…Organisation administrative de l'Algérie : répertoire et statistiques des communes (1956-1960).…
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Cote : 1 W 730-4Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation administrative à la Libération, déplacement des bureaux des services de l'État suite aux bombardements (1944) et création d'une administration…
…Organisation administrative à la Libération, déplacement des bureaux des services de l'État suite aux bombardements (1944) et création d'une administration…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Extrait de la notice :
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
…administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture.…
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
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Cote : 1 W 12864-4Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Informations sur l'organisation administrative du département : rapport sur l'administration militaire allemande, note sur le fonctionnement de la police…
…Informations sur l'organisation administrative du département : rapport sur l'administration militaire allemande, note sur le fonctionnement de la police…
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Cote : 1 W 44520-2Période : 1930 - 1947Extrait de la notice :
…Organisation administrative, projet de création d'une sous-préfecture à Calais et projet de rétablissement de la sous-préfecture de Saint-Pol : circulaires…
…Organisation administrative, projet de création d'une sous-préfecture à Calais et projet de rétablissement de la sous-préfecture de Saint-Pol : circulaires…
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Cote : 1 W 15126Période : 1907 - 1959Extrait de la notice :
…Organisation administrative du service, désignation d'experts, prélèvement et restitution d'échantillons : textes officiels, instructions préfectorales…
…Organisation administrative du service, désignation d'experts, prélèvement et restitution d'échantillons : textes officiels, instructions préfectorales…
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Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
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Cote : 1 W 9514Période : 1920 - 1945Extrait de la notice :
…Organisation administrative, gestion du personnel, affaires mettant en cause des agents de la force publique et relations avec les commissariats à la sécurité…
…Organisation administrative, gestion du personnel, affaires mettant en cause des agents de la force publique et relations avec les commissariats à la sécurité…