organisation administrative
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Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Extrait de la notice :
…Organisation administrative et fonctionnement…
…Organisation administrative et fonctionnement…
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Cote : 1541 W 5Période : 1950 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière de la RTCO.…
…Organisation administrative et financière de la RTCO.…
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Période : 1799 - 1941Fonds : Établissements pénitentiairesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Ces textes se rapportent essentiellement à l'organisation administrative des services.…
…Présentation du contenu Ces textes se rapportent essentiellement à l'organisation administrative des services.…
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Cote : 2259 W 2Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…la Résistance, programme du CNR, textes des exposés présentés lors du rassemblement du CNR au vélodrome d'hiver le 7 octobre 1944, rapport du CNR sur l'organisation…
…administrative des départements et des pouvoirs des comités départementaux de libération…
…la Résistance, programme du CNR, textes des exposés présentés lors du rassemblement du CNR au vélodrome d'hiver le 7 octobre 1944, rapport du CNR sur l'organisation…
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Cote : W 24696Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…- Généralités Organisation administrative. - Généralités. 1941-1943 - Travail Travail. - Notes de service et directives. 1941-1943 - Ponts et Chaussées…
…- Généralités Organisation administrative. - Généralités. 1941-1943 - Travail Travail. - Notes de service et directives. 1941-1943 - Ponts et Chaussées…
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Cote : W 20884Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…nationales, enquêtes auprès des conseils municipaux sur l'application de certains points du programme (classé par d'Aignay-le-Duc à Vitteaux), rapport sur l'organisation…
…administrative des départements et les pouvoirs du CDL.…
…nationales, enquêtes auprès des conseils municipaux sur l'application de certains points du programme (classé par d'Aignay-le-Duc à Vitteaux), rapport sur l'organisation…
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Cote : 89 J 72Période : 1962 - 1967Extrait de la notice :
…Les différents temps de la pédagogie spécialisée et organisation administrative et pédagogique du "secteur" de l'enfance inadaptée, 8 p.…
…Les différents temps de la pédagogie spécialisée et organisation administrative et pédagogique du "secteur" de l'enfance inadaptée, 8 p.…
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Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…
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Cote : 1522 W 45Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…touristique, grands sites naturels, valorisation touristique du patrimoine culturel, « investissement, fiscalité et formation », place du tourisme dans l'organisation…
…administrative et gouvernementale, perspectives pour le tourisme et l'Europe, tourisme associatif et familial, action « aménager l'espace rural pour le…
…touristique, grands sites naturels, valorisation touristique du patrimoine culturel, « investissement, fiscalité et formation », place du tourisme dans l'organisation…
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Extrait de la notice :
…Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative : une justice de paix par canton,…
…Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative : une justice de paix par canton,…
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Cote : 1290 W 1-25Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Mesures électriques Mesures physiques Métré et étude de prix Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation…
…administrative Philosophie Physiologie Physiologie-chimie Portugais Préparation et montage Problème d'ordre économique Projet d'exploitation Russe Schéma…
…Mesures électriques Mesures physiques Métré et étude de prix Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation…
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Cote : 20 M art. 30-985 ; M 14 I a art. 1 ; M 14 I b ; M 14 II a art. 1-19 ; M 14 II b art. 1-10 ; M 14 II c art. 1-2 ; M 14 III a art. 1-7 ; M 14 III b art. 1 ; M 14 III c art. 1 ; M 14 III d art. 1-2 ; M 14 III e art. 1-85 ; M 14 III f art. 1-9 ; M 14 III g artPériode : 1797 - 1955Extrait de la notice :
…Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…
…Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…
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Extrait de la notice :
…entre autres …), tous interlocuteurs privilégiés pour le choix des " lieux scéniques ", futurs cadres prestigieux des spectacles et des manifestations ; organisation…
…administrative et pratique de la sécurité, de la police et du service d'ordre, pouvant inclure des prescriptions ou des interdictions à l'encontre de…
…entre autres …), tous interlocuteurs privilégiés pour le choix des " lieux scéniques ", futurs cadres prestigieux des spectacles et des manifestations ; organisation…
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Cote : C 7558-11421Période : 1507 - 1824Extrait de la notice :
…L'arrêt de 1780 réunit les droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative de…
…L'arrêt de 1780 réunit les droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative de…
