nationalité française
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Cote : 1825 W 434Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Retrait de la nationalité française.…
…Retrait de la nationalité française.…
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Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Français déchus de la nationalité française…
…Français déchus de la nationalité française…
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Cote : 550 Edepot 542Période : 1839 - 1872Extrait de la notice :
…Registre des déclarations d'option pour la nationalité française…
…Registre des déclarations d'option pour la nationalité française…
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Cote : 1835 W 60Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…Déchéance de la nationalité française et mise sous séquestre des biens des personnes déchues.…
…Déchéance de la nationalité française…
…Déchéance de la nationalité française et mise sous séquestre des biens des personnes déchues.…
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Etat civil.-Option pour la nationalité française : déclaration. <lb/><lb/>1 pièce papier. <lb/><lb/>Cote : 257 Edepot 39Période : 1872 - 1872Extrait de la notice :
…-Option pour la nationalité française : déclaration. <lb/><lb/>1 pièce papier. <lb/><lb/>…
…-Option pour la nationalité française : déclaration. <lb/><lb/>1 pièce papier. <lb/><lb/>…
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Cote : 1825 W 517Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Surveillance des individus de nationalité française considérés comme indésirables, suspects ou douteux à arrêter en cas de troubles.…
…Surveillance des individus de nationalité française considérés comme indésirables, suspects ou douteux à arrêter en cas de troubles.…
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Cote : 7 U 1743Période : 1877 - 1936Fonds : 7U - Justices de paixExtrait de la notice :
…Assistance judiciaire (1889-1928) ; pensions alimentaires (1903-1927) ; affaires électorales (1877-1936) ; certificats de nationalité française (1912-1914…
…Assistance judiciaire (1889-1928) ; pensions alimentaires (1903-1927) ; affaires électorales (1877-1936) ; certificats de nationalité française (1912-1914…
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Cote : 1 W 297Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Séquestre des biens d'Édouard JONAS déchu de la nationalité française : correspondance (1941).…
…Séquestre des biens d'Édouard JONAS déchu de la nationalité française : correspondance (1941).…
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Cote : 561 Edepot 19Période : 1837 - 1862Extrait de la notice :
…Actes de l'administration municipale : registre des arrêtés du maire (registre composite, comporte également : déclaration de domicile afin d’obtenir la nationalité…
…française, 1837).…
…Actes de l'administration municipale : registre des arrêtés du maire (registre composite, comporte également : déclaration de domicile afin d’obtenir la nationalité…
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Cote : 6 M 642Période : 1871 - 1877Extrait de la notice :
….- Option pour la nationalité française : circulaires, instructions, correspondance (1872-1877), déclarations (1871-1872), états nominatifs des Alsaciens-Lorrains…
….- Option pour la nationalité française : circulaires, instructions, correspondance (1872-1877), déclarations (1871-1872), états nominatifs des Alsaciens-Lorrains…