nationalité française
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Cote : 1825 W 434Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Retrait de la nationalité française.…
…Retrait de la nationalité française.…
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Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Français déchus de la nationalité française…
…Français déchus de la nationalité française…
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Cote : AI/3/D/306/2Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…[Dossier 2] Déchéance de la nationalité française : affaire de l'amiral Muselier…
…[Dossier 2] Déchéance de la nationalité française : affaire de l'amiral Muselier…
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Cote : 1835 W 60Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…Déchéance de la nationalité française et mise sous séquestre des biens des personnes déchues.…
…Déchéance de la nationalité française…
…Déchéance de la nationalité française et mise sous séquestre des biens des personnes déchues.…
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Cote : 1 K 369 / 14 25Période : 1942 - 1999Extrait de la notice :
…Jean-Marie Bergeret : décision préfectorale de le déchoir de la nationalité française (photocopie, 1943).…
…Jean-Marie Bergeret : décision préfectorale de le déchoir de la nationalité française (photocopie, 1943).…
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Cote : 1825 W 517Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Surveillance des individus de nationalité française considérés comme indésirables, suspects ou douteux à arrêter en cas de troubles.…
…Surveillance des individus de nationalité française considérés comme indésirables, suspects ou douteux à arrêter en cas de troubles.…
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Cote : GR/3/R/598Période : 1915 - 1945Extrait de la notice :
…réforme d’officiers par mesure de discipline, notamment sous le gouvernement de Vichy pour désertion ou présomption de dissidence (1915-1943) ; (d.2) nationalité…
…française : obligations militaires des binationaux, naturalisations, déchéances de la nationalité française (1941-1945).…
…réforme d’officiers par mesure de discipline, notamment sous le gouvernement de Vichy pour désertion ou présomption de dissidence (1915-1943) ; (d.2) nationalité…
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Cote : 1 W 297Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Séquestre des biens d'Édouard JONAS déchu de la nationalité française : correspondance (1941).…
…Séquestre des biens d'Édouard JONAS déchu de la nationalité française : correspondance (1941).…
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Cote : GR 1K 948Période : 1962 - 1969Extrait de la notice :
…d'Algérie (A.D.F.A.) créée au lendemain de l'indépendance de ce pays, concernant notamment la condition des harkis réfugiés en France et leur accession à la nationalité…
…française (cartons 1 et 2).…
…d'Algérie (A.D.F.A.) créée au lendemain de l'indépendance de ce pays, concernant notamment la condition des harkis réfugiés en France et leur accession à la nationalité…
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Cote : GR 1K 948Période : 1962 - 1969Extrait de la notice :
…d'Algérie (A.D.F.A.) créée au lendemain de l'indépendance de ce pays, concernant notamment la condition des harkis réfugiés en France et leur accession à la nationalité…
…française (cartons 1 et 2).…
…d'Algérie (A.D.F.A.) créée au lendemain de l'indépendance de ce pays, concernant notamment la condition des harkis réfugiés en France et leur accession à la nationalité…