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Période : 1970 - 2011Extrait de la notice :
…fonctionnement…
…récents, les documents ont été plus largement conservés et permettent de mieux appréhender le fonctionnement…
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Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Succursales du département du Doubs, fonctionnement et activités.…
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Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Succursales du département du Doubs, fonctionnement et activités.…
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Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 86 W 1-9 ; 41 W 1-150 ; 63 W 1-53 ; 75 W 1-31 ; 76 W 1-13 ; 90 W 1-56 ; 134 W 1-205 ; 156 W 1-70Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 184J1-107Période : 1875 - 2009Extrait de la notice :
…souci de simplifier l'accès au fonds, les archives privées de l'association, relatives à son fonctionnement…
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Cote : 2 Z 1-79Période : 2005 - 2018Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers relatifs à l'organisation, au fonctionnement et aux activités du SYMITAM…
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Cote : 1970W1-91Période : 1949 - 2000Extrait de la notice :
…<br> <br> Contrôle : constitution et modification des EPCI, fonctionnement des assemblées g…
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Cote : 1970W1-91Période : 1949 - 2000Extrait de la notice :
…<br> <br> Contrôle : constitution et modification des EPCI, fonctionnement des assemblées g…
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Cote : 1564W1-147Période : 1905 - 1979Extrait de la notice :
…Fonctionnement. Ressources humaines. Patrimoine (1938-1987). Scolarité . - Élèves. Vie scolaire.…
