Droit
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
-
-
-
Cote : G 2115Période : 1607 - 1657Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Droit d'évocation.…
-
Cote : 2002 45 88Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Droit syndical.…
-
Cote : 2011 9 575Extrait de la notice :
…Côté droit.…
-
Cote : 2011 9 107Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Côté droit.…
-
Cote : 2011 9 127Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Côté droit.…
-
Cote : 2011 9 230Extrait de la notice :
…Côté droit.…
Pagination