Substitution
-
Cote : MC/ET/VIII/1024Période : 1738 - 1738Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre DESPLASSES, 2 avril 1718 - 20 octobre 1738 (étude VIII)Extrait de la notice :
…Lemercier Guillaume, maître menuisier à Paris § Substitution…
…substitution…
…Lemercier Guillaume, maître menuisier à Paris § Substitution…
-
Cote : MC/ET/VIII/577Période : 1610 - 1610Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…SAVOIE (Henry de) Duc de GENEVOIS, NEMOURS et CHARTRES § Substitution de procuration de Charles de LA BRETONNIERE, conseiller et intendant des maison et…
…affaires d'Henri de SAVOIE, au procureur des Andelys pour la terre et seigneurie de Roncherolles ; Autre substitution de Charles de LA BRETONNIERE, pour…
…substitution…
-
Cote : MC/ET/LXVIII/719Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)Extrait de la notice :
…Substitution de pouvoir de Louis Vincent Benoiston de Châteauneuf, demeurant 11, rue Saint-Benoît, à M Launois, président du tribunal de première instance…
…substitution…
…Substitution de pouvoir de Louis Vincent Benoiston de Châteauneuf, demeurant 11, rue Saint-Benoît, à M Launois, président du tribunal de première instance…
-
Cote : MC/ET/VIII/576Période : 1610 - 1610Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…NEMOURS (Maison de) § Substitution de procuration par Charles de la BRETONNIERE, conseiller intendant et Ier secrétaire, procureur général d'Henri de SAVOIE…
…, duc de NEMOURS, à Jean YSAMBERT, procureur en Pt ; Substitution du même à Claude LE MAIRE, l'un des secrétaires dud. duc de NEMOURS ; Autre à Claude…
…substitution…
-
Cote : MC/ET/LXVIII/719Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)Extrait de la notice :
…Dépôt de substitution de pouvoirs par Laurent Fraix demeurant 11, rue des Vieux-Augustins, à Pierre Leroux, rentier demeurant également 11, rue des Vieux-Augustins…
…substitution…
…Dépôt de substitution de pouvoirs par Laurent Fraix demeurant 11, rue des Vieux-Augustins, à Pierre Leroux, rentier demeurant également 11, rue des Vieux-Augustins…
-
Cote : MC/ET/VIII/70Période : 1542 - 1542Extrait de la notice :
…Substitution concernant Nicolas Fumée, étudiant en l'université de Paris, prieur commendataire de Saint-Pierre de Vallon.…
…substitution…
…Substitution concernant Nicolas Fumée, étudiant en l'université de Paris, prieur commendataire de Saint-Pierre de Vallon.…
-
Cote : MC/ET/LXVIII/719Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)Extrait de la notice :
…Substitution de pouvoir de Pierre Nicolas Lachesnaye, propriétaire demeurant 27, rue du Faubourg-du-Roule, à M.…
…substitution…
…Substitution de pouvoir de Pierre Nicolas Lachesnaye, propriétaire demeurant 27, rue du Faubourg-du-Roule, à M.…
-
Cote : MC/ET/LXVIII/719Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)Extrait de la notice :
…Substitution de pouvoir de Pierre Nicolas Lachesnaye, propriétaire demeurant 27, rue du Faubourg-du-Roule, à M. Leprince, avoué à Pontoise.…
…substitution…
…Substitution de pouvoir de Pierre Nicolas Lachesnaye, propriétaire demeurant 27, rue du Faubourg-du-Roule, à M. Leprince, avoué à Pontoise.…
-
Cote : MC/ET/LXVIII/719Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)Extrait de la notice :
…Substitution de pouvoirs de Pierre Nicolas Lachesnaye, demeurant rue du Faubourg-du-Roule, à M. Leprince, avoué au tribunal de Pontoise.…
…substitution…
…Substitution de pouvoirs de Pierre Nicolas Lachesnaye, demeurant rue du Faubourg-du-Roule, à M. Leprince, avoué au tribunal de Pontoise.…
-
Cote : MC/ET/LXVIII/1218Extrait de la notice :
…Substitution de pouvoir par Joseph Emmanuel [José Manuel] de Goyeneche de Guaqui et autres à François Casimir d’Ezpeleta, propriétaire, demeurant 87, boulevard…
…substitution…
…Substitution de pouvoir par Joseph Emmanuel [José Manuel] de Goyeneche de Guaqui et autres à François Casimir d’Ezpeleta, propriétaire, demeurant 87, boulevard…