Publication
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Cote : 1 M 181Période : 1852 - 1852Fonds : Administration généraleExtrait de la notice :
…Publication et affichage.…
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Cote : 6J 8152Période : 1940 - 1953Fonds : Paroisse de Chambon-sur-VoueizeExtrait de la notice :
…cahier de publication des bans…
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Cote : 74Edépôt G 7Période : 1790 - 1805Fonds : FelletinExtrait de la notice :
…Établissement, publication et extraits de rôles…
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Cote : 6J 1624Période : 1895 - 1895Fonds : Paroisse de ClairavauxExtrait de la notice :
…Présentation du contenu publication périodique…
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Cote : 6J 1621-6J 1624Période : 1895 - 1906Fonds : Paroisse de ClairavauxExtrait de la notice :
…Présentation du contenu certificats publication périodique…
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Cote : 10 R 314Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…Les Creusois morts pour la patrie et la République, publication.…
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Cote : 3 Z 3Période : 1917 - 1926Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Réglementation à incidence financière : instructions de publication et d’affichage (1918-1926).…
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Cote : 3 Z 118Période : 1854 - 1854Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…servir à la construction des prisons départementales dressés par Messieurs Grillon et Normand : publication…
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Cote : 1 J 81Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…d'Allonville, préfet de la Creuse recommandant que soient faites 300 souscriptions nécessaires à la publication…
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Cote : 3 Z 108Période : 1801 - 1827Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Notaires, Mémoire pour le corps des notaires de l’arrondissement judiciaire de Chambon : publication…
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Arrêté relatif à la publication et la vente sur la voie publique des journaux et écrits périodiques.Cote : 11R 6Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Arrêté relatif à la publication et la vente sur la voie publique des journaux et écrits périodiques.…
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Cote : 3 M 29Période : 1820 - 1820Fonds : Elections 1800-1940Extrait de la notice :
…Préparation de l'envoi des listes d'électeurs au ministère de l'Intérieur, formation et publication…
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Cote : 3 M 29Période : 1820 - 1820Fonds : Elections 1800-1940Extrait de la notice :
…Préparation de l'envoi des listes d'électeurs au ministère de l'Intérieur, formation et publication…
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Cote : 104 J 109Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Ces travaux ont fait l'objet d'une publication, Les Templiers en Creuse, disponible sous la cote 2 Bib…
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Cote : 1 Z 86Période : 1906 - 1937Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Actes de publication de mariage, rédaction : instructions (1920).…
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Cote : 6J 1073Période : 1846 - 1887Extrait de la notice :
…de la Sainte Vierge : liste des personnes portant un scapulaire; quêtes; Apostolat de la prière, publication…
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Cote : 253Edépôt C 2Période : 1832 - 1902Fonds : LussatExtrait de la notice :
….- Rapport et instruction sur le choléra, morbus : publication (1832).…
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Cote : 149Edépôt O 5Période : 1920 - 1938Fonds : Saint-ChristopheExtrait de la notice :
…grande communication d'intérèt commun et vicinaux ordinaires à l'état de viabilité ; certificats de publication…
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Cote : 1 L 355Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Désertion : instructions, publication d’un jugement du Conseil…
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Cote : 5B 22 105Période : 1781 - 1781Fonds : Justices seigneurialesExtrait de la notice :
…Publication de testament. distribution de deniers, soumissions de cautions, interrogatoire…
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Cote : 6J 8004Période : 1628 - 1905Extrait de la notice :
…sur l’éducation dispensée (1846); lettre pastorale (1851); dévotion à Saint Martial, publication du…
…de L’action publique et des cultes (1845); Maison d’éducation des religieuses de la Providence, publication…
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Cote : 30 J 349Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 30 J 351Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 30 J 352Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 30 J 353Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…