Publication
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Cote : 1 M 181Période : 1852 - 1852Fonds : Administration généraleExtrait de la notice :
…Publication et affichage.…
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Cote : 6J 8152Période : 1940 - 1953Fonds : Paroisse de Chambon-sur-VoueizeExtrait de la notice :
…cahier de publication des bans…
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Cote : 74Edépôt G 7Période : 1790 - 1805Fonds : FelletinExtrait de la notice :
…Établissement, publication et extraits de rôles…
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Cote : 6J 1624Période : 1895 - 1895Fonds : Paroisse de ClairavauxExtrait de la notice :
…Présentation du contenu publication périodique…
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Cote : 6J 1621-6J 1624Période : 1895 - 1906Fonds : Paroisse de ClairavauxExtrait de la notice :
…Présentation du contenu certificats publication périodique…
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Cote : 10 R 314Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…Les Creusois morts pour la patrie et la République, publication.…
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Cote : 3 Z 3Période : 1917 - 1926Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Réglementation à incidence financière : instructions de publication et d’affichage (1918-1926).…
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Cote : 3 Z 118Période : 1854 - 1854Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…servir à la construction des prisons départementales dressés par Messieurs Grillon et Normand : publication…
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Cote : 1 J 81Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…d'Allonville, préfet de la Creuse recommandant que soient faites 300 souscriptions nécessaires à la publication…
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Cote : 3 Z 108Période : 1801 - 1827Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Notaires, Mémoire pour le corps des notaires de l’arrondissement judiciaire de Chambon : publication…
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Arrêté relatif à la publication et la vente sur la voie publique des journaux et écrits périodiques.Cote : 11R 6Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Arrêté relatif à la publication et la vente sur la voie publique des journaux et écrits périodiques.…
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Cote : 3 M 29Période : 1820 - 1820Fonds : Elections 1800-1940Extrait de la notice :
…Préparation de l'envoi des listes d'électeurs au ministère de l'Intérieur, formation et publication…
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Cote : 3 M 29Période : 1820 - 1820Fonds : Elections 1800-1940Extrait de la notice :
…Préparation de l'envoi des listes d'électeurs au ministère de l'Intérieur, formation et publication…
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Cote : 104 J 109Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Ces travaux ont fait l'objet d'une publication, Les Templiers en Creuse, disponible sous la cote 2 Bib…
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Cote : 1 Z 86Période : 1906 - 1937Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Actes de publication de mariage, rédaction : instructions (1920).…
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Cote : 6J 1073Période : 1846 - 1887Extrait de la notice :
…de la Sainte Vierge : liste des personnes portant un scapulaire; quêtes; Apostolat de la prière, publication…
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Cote : 253Edépôt C 2Période : 1832 - 1902Fonds : LussatExtrait de la notice :
….- Rapport et instruction sur le choléra, morbus : publication (1832).…
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Cote : 149Edépôt O 5Période : 1920 - 1938Fonds : Saint-ChristopheExtrait de la notice :
…grande communication d'intérèt commun et vicinaux ordinaires à l'état de viabilité ; certificats de publication…
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Cote : 1 L 355Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Désertion : instructions, publication d’un jugement du Conseil…
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Cote : 5B 22 105Période : 1781 - 1781Fonds : Justices seigneurialesExtrait de la notice :
…Publication de testament. distribution de deniers, soumissions de cautions, interrogatoire…
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Cote : 6J 8004Période : 1628 - 1905Extrait de la notice :
…sur l’éducation dispensée (1846); lettre pastorale (1851); dévotion à Saint Martial, publication du…
…de L’action publique et des cultes (1845); Maison d’éducation des religieuses de la Providence, publication…
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Cote : 1 M 149Période : 1830 - 1830Fonds : Administration généraleExtrait de la notice :
…Charte Constitutionnelle, publication à La Souterraine (24 octobre 1830).…
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Cote : 30 J 349Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 30 J 351Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 30 J 352Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 30 J 353Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 30 J 355Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 30 J 356Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 5B 137 3Période : 1760 - 1779Fonds : Justices seigneurialesExtrait de la notice :
…Publication (1760), enquêtes (1768-1778), sentences (1768-1778), baux de biens…
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Cote : 30 J 350Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 30 J 354Période : 1936 - 1946Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 186Edépôt J 9Période : 1914 - 1987Fonds : Saint-Pierre-CherignatExtrait de la notice :
…arrêtés d'interdiction de la vente de l'absinthe dans les débits de boissons (1914), relatif à la publication…
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Cote : 3S7Période : 1867 - 1879Fonds : Canaux et rivières navigablesExtrait de la notice :
…Plan de navigation intérieure, nivellement. demande aux communes intéressées, publication d'un décret…
…Exploitation d'un barrage: Flottage à bûche perdue, projet : demande aux communes intéressées, publication…
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Cote : 1 J 744Période : 1680 - 1723Extrait de la notice :
…Fragment d'une publication des biens de feu pierre thouniaud (1690), «mémoire d'inventaire des effets…
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Cote : 1 J 746Période : 1573 - 1726Extrait de la notice :
…Fragment d'une publication des biens de feu pierre thouniaud (1690), «mémoire d'inventaire des effets…
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Cote : 7S171Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…certificat de domicile, procès-verbal de visite des lieux, rapport du subdivisionnaire, certificat de publication…
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Cote : 7S203Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…hydrauliques, arrêté du préfet, tableau annexe, obsevation de la société concessionnaire, annexe, publication…
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Cote : 7S210Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…chutes de Saint Marc : dossier d'enquête, courrier du ministre au pérfet de la Creuse, affiche de publication…
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Cote : 7S108Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…de profil en travers ; barrage, construction : - sur la Sédelle : courrier de demande, lettre de publication…
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Cote : 1 J 630Période : 1782 - 1827Extrait de la notice :
…l'officier de santé Viergue, de Janaillat, pour Marie Meronier, du village de La Vozelle (an II), de publication…
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Cote : 976 W 165-172, 987 W 44-48Période : 1925 - 1967Extrait de la notice :
…Dossiers classés par année de publication des décrets.…
…Dossiers classés par année de publication des décrets.…
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Cote : 1 J 135Période : 1664 - 1743Extrait de la notice :
…jacques jarijon en 1681 (1718), des registres de la paroisse de saint-sulpice de banize concernant la publication…
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Cote : 1 J 627Période : 1594 - 1813Extrait de la notice :
…, des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Felletin concernant un certificat de publication…
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Cote : H 427Période : 1601 - 1800Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…contraints de recourrir aux censures éclésiastiques, par la publication…
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Cote : H 427Période : 1601 - 1800Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…contraints de recourrir aux censures éclésiastiques, par la publication…
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Cote : H 512Période : 1652 - 1788Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…la Table de Marbre, le 12 août 1697, par les religieux de Bonlieu, et après publication…
…réclamer les monitoires publiés dans les paroisses voisines, avec le certificat de publication…
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Cote : H 512Période : 1652 - 1788Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…la Table de Marbre, le 12 août 1697, par les religieux de Bonlieu, et après publication…
…réclamer les monitoires publiés dans les paroisses voisines, avec le certificat de publication…
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Cote : H 433Période : 1700 - 1780Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…sans procès-verbal de commodo et incommodo, « sans publication…
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Cote : H 433Période : 1700 - 1780Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…sans procès-verbal de commodo et incommodo, « sans publication…
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Cote : H 364Période : 1339 - 1660Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
… Je soussigné, vicaire de la paroisse d’Issoudun, certiffie avoir fait la publication…