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  • Recueils des actes administratifs du département des Landes (1940-2012) (298 W)
    Période : 1940 - 2012
    Extrait de la notice :

    …La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et le point de départ du…

  • Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1491 W)
    Période : 1955 - 2016
    Extrait de la notice :

    …La dernière partie est axée sur la communication avec la publication de documents promotionnels et l'édition…

  • Archives du Cabinet d'Henri Emmanuelli au Conseil général des Landes (1483 W)
    Période : 1955 - 2011
    Extrait de la notice :

    …cette partie regroupe principalement la correspondance et l'action du Conseil général avec la publication…

  • Fonds Bernard Manciet (152 J)
    Période : 1728 - 2016
    Extrait de la notice :

    …Les éléments de publication de l'oeuvre avec le titre final, lorsqu'il diffère de celui attribué par…

    …d'oeuvre puis essai chronologique dans l'ordre des dates des documents, à défaut par date de première publication…

    …Les éléments de publication de l'oeuvre avec le titre final, lorsqu'il diffère de celui attribué par…

  • Archives de l'Unité territoriale départementale de Morcenx (Landes) - 1577 W
    Période : 1995 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Elimination des dossiers de consultation d'entreprise (DCE), lettres de refus aux candidats non retenus, publication…

    …Elimination des dossiers de consultation d'entreprise (DCE), lettres de refus aux candidats non retenus, publication…

  • Archives de l'Unité territoriale spéciale 2x2 voies de Tartas (Landes) - 1568 W
    Période : 1998 - 2014
    Extrait de la notice :

    …de consultation d'entreprise (DCE), des lettres de refus aux candidats non retenus, de l'acte de publication…

    …de consultation d'entreprise (DCE), des lettres de refus aux candidats non retenus, de l'acte de publication…

  • Registres paroissiaux et d'état civil (4 E)
    Cote : 4 E 1001-1334 ; 4 E 1 1-56 ; 4 E 2 1-37 ; 4 E 3 1-31 ; 4 E 4 1-17 ; 4 E 5 1-18 ; 4 E 6 1-30 ; 4 E 7 1-15 ; 4 E 8 1-17 ; 4 E 9 1-28 ; 4 E 10 1-19 ; 4 E 11 1-14 ; 4 E 12 1-15 ; 4 E 13 1-20 ; 4 E 14 1-25 ; 4 E 15 1-20 ; 4 E 16 1-21 ; 4 E 17 1-20 ; 4 E 18 1-15
    Période : 1656 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Plus que les ordonnances royales, c'est sans doute la publication par le pape Paul V en 1614 du Rituel…

    …Même après la publication du Rituel romain, il est encore fréquent que l'enregistrement des actes s'interrompe…

    …faciliter la recherche des mariages célébrés entre des époux originaires de communes différentes, la publication…

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